Françoise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 2 juillet 2001, qui, après condamnation de Michel Z... du chef d'abus de biens sociaux et sa relaxe du

Michel, contre le jugement du tribunal de police de LIMOGES, du 10 octobre 1996, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 1 amende de 250 francs ;

Michel Y..., celui-ci avocat au barreau de Douai, ont demandé au tribunal de grande instance de Douai d'annuler deux ordonnances de taxe relatives à des états de frais de commissaires-priseurs ; que les

Michel K..., demeurant : 71480 Cuiseaux, 11 / Mme Cécile A..., née C..., demeurant New York 219 East 28ème street appartement C 4, Etats-Unis, 12 / Mlle Véronique C..., agissant en qualité d'héritière

Nettoiement "CFN", dont le siège est à Marseille 13ème (Bouches-du-Rhône), ..., prise en la personne de son Président-directeur général en exercice, demeurant audit siège, 4 / de la Société Nouvelle Michel

Michel X..., demeurant ..., 3°/ de M. Antoine B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Antoine B..., demeurant ..., 5°/ de M.

Michel X...

2°/ la société Biogaz Corcelles, société à responsabilité limitée, 3°/ la société Biogaz Breuil, 4°/ la société Biogaz Châtillon, société à responsabilité limitée, 5°/ la société Biogaz Milhac

Michel, - Y... Sylviane, épouse X..., - Z...

élaborés avec des raisins récoltés au-delà du plafond limite de classement, sous l'appellation champagne avec l'apparence de la légalité ; que cette bouteille était habillée d'une étiquette "Champagne Michel

Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné in solidum Simon Z..., sa mère Michèle

chef de violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure ou égale à 8 jours par personnes dépositaires de l'autorité publique et en réunion, à l'encontre du brigadier Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MANCHE, en date du 23 mars 1999, qui, pour violences mortelles aggravées, l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle et à 10 ans d'interdiction des

Michel, partie civile, contre l'arrêt n 52 de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1994, qui dans la procédure suivie contre Jacques L., directeur de la publication du

Michel, - B...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1993, qui, pour destruction intentionnelle d'un terrain contenant des vestiges archéologiques, l'a condamné

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 septembre 2002, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'enlèvement et complicité,

ORDONNANCE : prononcée publiquement le 07 Avril 2026 par mise à disposition au greffe, Réputée contradictoire et en premier ressort, signée par, Madame Nathalie RONCHEWSKI, Président et par Monsieur Michel