Dans la chambre Ouest à l' étage, auréole d' humidité dans l' angle inférieur, en bas de rampant, affectant le papier peint avec présence de quelques traces de moisissures ; 9.

Bulgarie , n o   74012/01, § 41, 6   novembre 2008, et les références qui y sont citées, et Rahmani et Dineva c.   Bulgarie , n o   20116/08, § 66, 10 mai 2012). 52.

financiers et juridiques de Gaz de France, également interrogée sur l'existence d'une « réglementation spécifique imposant la mise en place d'une vanne de sécurité située en aval du poste de livraison et en ramant

Rampant sur des marchandises, nous sommes arrivés à la partie avant de la remorque qui contenait la tente faite de nylon et de ruban adhésif. Deux hommes s’y trouvaient.

    En mars 2007, le Gouvernement appuya une démarche d’opposition à l’exécution de la peine de mort prononcée à l’égard de Taha Yassin Ramadan. 34.

consacré à l'apprentissage des notions fondamentales de l'islam   : la profession de foi, la prière, la mosquée en tant que lieu de culte, les caractéristiques des prières faites durant le mois du ramadan

Article 164 “The Coat of Arms of the Republic of Bulgaria shall depict a gold lion rampant on a dark gules shield.” 2.

Criminal Justice, Torture, and Ill-Treatment Torture remains rampant and continues to occur with near-total impunity.

Court is not empowered to rule on whether the individual concerned should be granted one particular legal status rather than another, that choice being a matter for the domestic authorities alone (see Ramadan

    On 23 July 2007 the Râșcani District Court ordered the applicant’s detention pending trial for thirty days.

Ramadan, un psychiatre de la partie nord de Chypre, dont l'un, daté du 26 juillet 1996, explique que le requérant souffre d'une «   réaction post-traumatique   » et a besoin d'un long traitement

Il y a ainsi des moments (par exemple lors d’événements religieux tels que le ramadan) où elle a le sentiment de devoir le porter en public pour exprimer sa religion et sa foi personnelle et culturelle

Le jeûne de Muharram chez les alévis équivaut au jeûne du ramadan. Le cemevi , qui est le lieu de culte des alévis, équivaut à la mosquée des sunnites et des chiites.

Il s’était dirigé en rampant vers le dortoir 7 dont la porte était entrouverte   ; pendant ce temps, il continuait à essuyer des tirs intensifs et il avait été touché à l’autre jambe.

Bulgarie , n o 31206/05, §§ 42-43, 12 mars 2013, et, a contrario , Rahmani et Dineva c. Bulgarie , n o 20116/08, § 69, 10 mai 2012).

Vers 11 heures, après quelques hésitations, il sortit de l’appartement en rampant et gagna le premier balcon, où il fut alors arrêté, avant d’être transféré à l’hôpital.

France , n os 52273/16 et 4 autres, §   43, 25 juin 2020, Ramadan c. Malte , n o 76136/12, § 85, 21 juin 2016, et Usmanov c. Russie , n o 43936/18, § 53, 22 décembre 2020).

E., gérante du commerce de G., fit les mêmes dépositions et ajouta que le chef de l’administration du district lui avait dit ne pas pouvoir attendre la fin du Ramadan pour commencer la démolition.

pour écarter l'hypothèse d'un feu ayant pris naissance dans les combles, que, contrairement à ce qui est soutenu, le feu ne fait pas que 'monter' et qu'une propagation verticale du feu le long des rampants