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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
69ce0256cdc6046d47d2e3a3
1 avril 2026
1 avril 2026
Il sera fait droit à la demande de la salariée à hauteur de 11 807,70€.
Source officielleRéférés
6696b6e89a603a692910af1c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91584
14 mai 2014
14 mai 2014
Février 2012 11/ 01161 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatorze Mai deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Sébastien
Source officielle4eme Chambre Section 1
68872fcc147ef4d642d3759f
25 juillet 2025
25 juillet 2025
La société employant au moins 11 salariés et M.
Source officielle17e Chambre B
6162e0761120e9a89a34a5ca
29 mai 2012
29 mai 2012
Elle expose être intégrée à un groupe financier composé de huit sociétés, comptant 70 salariés au total dont 3 autres ingénieurs seulement, dont le travail était sans lien avec celui de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89549
10 septembre 2007
10 septembre 2007
DROCHON, en qualité de chauffeur ambulance VSL aide pompes funèbres le 28 septembre 2002, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée en remplacement d'une salariée absente, Madame A....
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0db0c25a97f0381f4ed8
14 octobre 2014
14 octobre 2014
rendu le 18 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 09/15504 APPELANT Monsieur [K] [X] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Sébastien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01922
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Sébastien, receveur en AM, Kl" " remplacement par glissement de poste de M. B...
Source officielleREFERES
69ceb501cdc6046d47e5bb50
1 avril 2026
1 avril 2026
Courant 2022, Monsieur [M] a fait procéder à des travaux de réhabilitation de sa cuisine et de sa salle d'eau par la S.A.S. [I].
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503932_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Sébastien Maggi, secrétaire général adjoint, a reçu délégation du préfet de ce département, en cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sabine Roussely, secrétaire générale, à l’effet notamment de signer
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10072
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Sébastien A..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbcd
20 mai 2008
20 mai 2008
75015 PARIS comparant en personne, assisté de Me Sabine Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D 1136 INTIMÉE SARL MICROSTRATEGY FRANCE 55 avenue Kléber 75016 PARIS représentée par Me Sébastien
Source officielle8ème chambre
DTA_2403958_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Le 6 novembre 2023, il a sollicité la délivrance d’un titre de séjour portant la mention « salarié ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdba644dd1a5f85554769f3
13 février 2019
13 février 2019
Le salarié a saisi la cour d'appel de renvoi le 11 septembre 2018.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00424
5 mars 2014
5 mars 2014
(pourvoi n° F 12-28. 757), monsieur Sébastien E... (pourvoi n° J 12-28. 760) et monsieur Frédéric F...(pourvoi n° K 12-28. 761).
Source officielleChambre de la Proximité
6274bd6c2799a9057d5dd2cf
5 mai 2022
5 mai 2022
maintient le plancher de la salle de bains située au-dessus.
Source officielleChambre 4-6
678b47158cafc520068c1689
17 janvier 2025
17 janvier 2025
à l'encontre de l'employeur'; déclarée éteinte l'instance introduite par le salarié'; condamné le salarié aux dépens
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11209
20 novembre 2019
20 novembre 2019
Pour rappel, suite à une demande de Noël qui cherchait Sébastien F. je t'ai demandé de t'informer sur l'endroit où il était à 16h30 puisqu'il était indiqué comme présent bureau sur GX.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb84
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Jugement rendu le 27 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/02692 Copies exécutoires délivrées à : Me Julie SOLAND Me Sébastien
Source officielleChambre 3-4
651fa4cdc601f0831899141a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ces salariés ont ensuite introduit une instance prud'homale.
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