Codes de loi français

Article ANNEXE

Le prix convenu comprend notamment : le coût du plan, les travaux d'adaptation au sol, la rémunération du constructeur, le coût des garanties de livraison et de remboursement et le coût des travaux réalisés par le constructeur, toutes taxes comprises

Article Annexe

Mazoutés : bassin de rééducation rempli d'eau douce ou d'eau de mer (selon les espèces), ou volière construite sur l'eau avec une partie sur sol. La superficie totale de ce bassin ou de cette volière doit être de 40 mètres carrés.

Article (suite 2)

17 ADIPATE D'HEXAMÉTHYLÈNEDIAMINE (A 50% DANS DE L'EAU) 17 Adipate d'octyle ADIPATE DE DI(2-ÉTHYLHEXYLE) 17 ADIPATE D'OCTYLE ET DE DÉCYLE 17 ADIPONITRILE 17 2205 "Agent de fumigation des sols

Article 223 a-II-2/09

L'intervalle maximal qui sépare les détecteurs doit être conforme au tableau ci-dessous : Type de détecteur Surface au sol maximale protégée par un détecteur Distance maximale entre centres Distance maximale par rapport aux cloisons

LEGIARTI000022374083

Justifier avoir suivi de manière satisfaisante et complète un enseignement homologué préparant aux épreuves pratiques, comprenant une instruction au sol et en vol. c.

Article Annexe XXXII

Article 3 Les sols des locaux doivent être tenus en parfait état de propreté.

Article Annexe XXXII bis

Les locaux doivent comporter un sol imperméable ou revêtu de substances permettant un lavage fréquent.

Article Annexe

Nettoyage et désinfection des surfaces (sols, murs, tables, paillasses). Rangement des tenues de travail, tri du linge sale en vue de lavage et transport selon les organisations. Respect du protocole de tri des déchets.

LEGIARTI000033311455

Mer --- Défense Environnement Budget Justice DDG AEM --- CZM SAM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer CMC - PF JRCC Tahiti Lutte contre la pollution due aux opérations d'exploration ou d'exploitation du fond ou du sous-sol

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

mettre bas et, pour ce qui concerne les produits de l'élevage, sous réserve qu'ils proviennent d'animaux élevés, acquis ou importés aux conditions générales d'imposition en vigueur en France ; 9° Les semences, engrais et produits pour le traitement du sol

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

une note technique fournie par le constructeur ou l'installateur, afin de prévenir les risques de noyade dans les piscines non closes dont le bassin est totalement ou partiellement enterré ; 3° Les risques liés à l'utilisation des piscines posées hors sol

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

usées ; -les minéraux, par exemple le sable ou les cailloux, constituant des déchets provenant du traitement mécanique des déchets, par exemple du tri, du broyage, du compactage ou de la granulation ; -les boues provenant de la décontamination des sols

Article Annexe I

Saint-Cyr-sur-Mer 83 Var Sainte-Maxime 83 Var Saint-Raphaël 83 Var Saint-Tropez 83 Var Saint-Zacharie 83 Var Sanary-sur-Mer 83 Var La Seyne-sur-Mer 83 Var Six-Fours-les-Plages 83 Var Solliès-Pont

Article Annexe I (suite)

maintenu en bon état de fonctionnement et périodiquement entretenu pour conserver ses performances initiales. - en cas d'utilisation de combustibles liquides, présence d'un séparateur d'hydrocarbures permettant le traitement des eaux de lavage des sols

Article Annexe I

glace en Le respect des règles de stockage paillettes La propreté des lieux, pas de C2.2.2 Déconditionner, reconditionner Coffres, bacs, caissettes en polystyrène avec évacuation Feuilles de protection (plastiques, produits à même le sol

Article Annexe I

R2.1 Le monte-meubles est correctement installé et sécurisé : les précautions idoines sont prises au regard de l'environnement (obstacles, état du sol, vent, circulation...) et des réglementations.

Article Annexe Ib

C 433 - Dépolluer des voies publiques après renversement accidentel de matières ou d'effluents, des milieux aquatiques après dispersion accidentelle de polluants, des sols pour réhabiliter un site ayant un passé industriel Pose des protections du site

Article Annexe I (suite)

.) - Les liaisons au sol (suspension, trains roulants, direction, pneumatiques...) - Le freinage, ralentisseurs... - Les circuits électriques (charge, démarrage, éclairage, signalisation...) - Les éléments de confort et électroniques embarqués (sièges

Article Annexe Ib (suite)

Techniques d'application des produits : - revêtements sols et murs, intérieurs et extérieurs...

Article Annexe I

Propagation : Couches ionosphériques ; Fréquence critique ; Fréquence maximale utilisable ; Influence du soleil sur l'ionosphère ; Onde de sol, onde d'espace, angle de rayonnement et bond ; Evanouissements ; Troposphère ; Influence de la hauteur des antennes