Copie délivrée à Me Alexia COMBE la SCP LOBIER & ASSOCIES ORDONNANCE DU : 03 Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 20/04391 - N° Portalis DBX2-W-B7E-IZT2 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 1ère Chambre Civile

en délibéré pour être rendue par mise à disposition au greffe au 31 janvier 2017 puis sur prorogation au 21 Mars 2017, ENTRE : 1o- Monsieur Claude Baptiste Germain X..., né le 02 Septembre 1939 à ALEXAIN

No concrete response was received from the Aleksin Town Court...

C..., alors que ce dernier ne possédait aucune compétence particulière en la matière ; aucune trace d'un travail technique d'Alain C... n'a d'ailleurs été découverte ; qu'en réalité, la tâche d'Alain

Alexis X..., demeurant ... 03120 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement en date du 7 mars 1985 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand saisi sur renvoi du conseil

Alexi Suraj Y... X... demeurant ... ; M.

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 9 MAI 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

[K] [S] [M] [P] [X] né le 06 Mars 1994 à Gharbeya, de nationalité égyptienne ayant pour conseil Me Alexis Nait Mazi, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance du

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Rôle n° ENTRE - La SA SAMSE 2022F876 [Adresse 1] [Adresse 2] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître GRIMAUD Alexis -[Adresse 3] * La SARL EGBI PERRIN [Adresse 4] DÉFENDEUR - non comparant * Maître [J

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

rendue le 05 Avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : F 19/01114 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas SERRE Me Pierre-Alexis

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 NOVEMBRE 2024.

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 NOVEMBRE 2024.

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023.

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023.

Alexis X, demeurant ... ; M.

de faire droit à leur demande tendant, à titre principal, à la suppression de la ligne blanche tracée pour délimiter un cheminement réservé aux piétons devant l'entrée de leur domicile situé 10 rue Alexis