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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137213fcd580146773f23a7
14 mars 1990
14 mars 1990
BERTIN, 3°) de Madame VASSEUR Y... épouse de Monsieur Z...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af7c75a08105d473cdbc
28 avril 2022
28 avril 2022
LEQUILLERIER de la SCP LEQUILLERIER - GARNIER, avocat au barreau de SENLIS Association CONGES INTEMPERIES DU BTP - CAISSE DU NORD OUEST INTIMEES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Dominique BERTOUX
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
[C] [N], muni d'un pouvoir régulier ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Claire BERTIN, Magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu les articles 382, 939 et 941 al.2 du code de procédure
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01505
11 septembre 2019
11 septembre 2019
Bétron au prononcé ; Sur le rapport de Mme le conseiller ZERBIB, les observations de la société civile professionnelle ORTSCHEIDT, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général PETITPREZ
Source officiellecr
édure suiviec/M. G
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00411
2 avril 2019
2 avril 2019
Bétron au délibéré ; Sur le rapport de Mme le conseiller INGALL-MONTAGNIER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00412
2 avril 2019
2 avril 2019
Bétron au délibéré ; Sur le rapport de Mme le conseiller INGALL-MONTAGNIER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général LEMOINE
Source officielleciv2
607940f29ba5988459c3fc26
23 juin 1971
23 juin 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION, LE 12 MARS 1969, D'UN ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE RENNES, LE 24 NOVEMBRE 1967, QUE LE CAMION CONDUIT PAR BERTIN
Source officielle5e chambre civile
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7 mai 2026
7 mai 2026
[E] [S] [Adresse 2] [Localité 2] [Localité 3] [Localité 4] Et actuellement [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean Michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEPT MAI DEUX MILLE
Source officiellecr
éposée le 22 janvier 1988 par Bertin Zc/Patricia Y
6137252ecd5801467741ba2f
19 avril 1989
19 avril 1989
Bertin, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE en date du 24 juin 1988 qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre personne dénommée des chefs
Source officielle3e chambre civile
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5 janvier 2023
5 janvier 2023
La réalisation de fondations plus profondes ayant conduit à recourir à une plus grande quantité de béton armé, l'EURL Concept Languedocien du Bâtiment a émis une facture complémentaire, d'un montant de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300530
9 mai 2012
9 mai 2012
X..., avait fait savoir à Me Berto, avocat de Mme Z..., en vue de la liquidation des droits patrimoniaux de ces derniers à la suite de leur divorce, qu'il acceptait cette vente, la cour d'appel a violé
Source officielle3e Chambre A
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28 octobre 2011
28 octobre 2011
armé, des jonctions des murs, des encadrements des ouvertures, que Monsieur [K] a réalisé les travaux de réalisation du béton de fondation ferraillé, de soubassement pour vide sanitaire, de création de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301038
25 septembre 2013
25 septembre 2013
- Monsieur X... a effectué lui-même les travaux de démolition d' escalier, du mur d'hangar, de décapage de l'enduit intérieur et extérieur, de décapage du sol et de terrassement pour fondations, de béton
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00213
14 février 2012
14 février 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Z 11-11. 750 formé par les sociétés Cemex bétons Sud-Est et Cemex béton France et n° Z 11-13. 130 formé par
Source officielle2ème Chambre civile
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
armé et s’est approvisionnée en béton prêt à l’emploi auprès de la societé LES BETONS NIÇOIS - Fondations Spéciales : PRO-FOND - Cuvelage : STS COTE D’AZUR - Isolation thermique : EPI - le lot Plomberie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100041_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Il est vrai que le rapport du bureau d'études Cebea portant sur la structure béton mentionne que le phénomène d'éclatement de " certains bétons " du fait du contact de l'acier avec l'eau " est aussi accentué
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301419
25 novembre 2014
25 novembre 2014
réaliser une station d'épuration de ses effluents professionnels par la société SUPAE, aux droits de laquelle se trouve la société Eiffage construction, assurée auprès de la SMABTP, selon les calculs de béton
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90970
4 septembre 2013
4 septembre 2013
en gros béton de pierres et surmontées de 2 rangées d'agglomérés de béton de 0, 15 formant bordure, - cette fondation a été mise à nu en certains endroits sur une hauteur de 0, 30 mètre pour une hauteur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310390
7 septembre 2022
7 septembre 2022
armé, de réaliser un mur autostable, soit un mur de soutènement avec au préalable la création de plots en béton espacés de 1,50 m environ, en sous-oeuvre, avec mise en place de fers type ilEA soutien
Source officielle1ère chambre
DTA_2207349_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Dès lors qu’il est constant que la dalle en béton réalisée à l’occasion de l’extension du chalet par M.
Source officiellePage 99 sur 1372