avocat Me Jérémy CATEAU, avocat au barreau de LILLE INTERVENANTS ORDRE DES MEDECINS DU NORD, siège social : [Adresse 1] [Localité 3] Ni comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Nicolas

représenté EN PRESENCE DE Organisme ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LILLE, siège social : [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Christian LEQUINT COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Nicolas

Nicolas Y..., s'est pourvu en cassation contre un arrêt rendu le 25 janvier 2001 par la cour d'appel de Nouméa ; Attendu que ce mandataire a produit un pouvoir ainsi rédigé : "Je soussigné Nicolas Y

B D et la société Douce France, représentés par Me Zouania, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 novembre 2022, par laquelle le maire de Saint-Nicolas de la Grave ne s'est pas opposé

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., née Nicole A..., demeurant ...

Y..., 2 / Mme Nicole Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1993 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de M.

Marcel X..., demeurant ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre), au profit de Mme Y..., née Nicole

Par jugement en date du 13 septembre 2011 le Tribunal de grande instance de BASTIA a : - dit que le contrat d'assurances souscrit le 24 avril 2006 par Nicolas X... était nul, - débouté Messieurs Nicolas

Nicolas Y... soutient que M.

Roger ZA..., demeurant ... à La Tour du Pin (Isère), 91°) Mme Dalila ZB..., demeurant immeuble les Pinsons, rue de l'Hôtel de Ville à Nivolas Vermelle (Isère), 92°) Mme XF...

" Atelier de Nicolas POUSSIN" n'existait pour Mme Y...

Nicolas Y..., tiers à la première instance, et de ne pas interjeter appel du jugement contre M.

Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de la société nouvelle des fonderies Nicolas, - les conclusions de M. de la Verpillière, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de MM.

de justice administrative, de prescrire une expertise portant sur l'état des immeubles situés à proximité de l'exécution des travaux de construction de logements rue de l'Herberie à Dampierre-Saint-Nicolas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Foucteau-Nicolas, société civile professionnelle, dont le siège social est

Nicolas B...

Nicolas René Y...

#Nicole Vaneetveld tegen SA Le Foyer en SA Le Foyer tegen Fédération des mutualités socialistes et syndicales de la province de Liège.

Régis Gantier, demeurant 66, route de Peyrilhac, 87510 Saint-Gence, 50 / Mme Annie Gillet, demeurant 23, allée Fabre d'Eglantine, 87280 Limoges, 51 / Mme Nicole Herbreteau, demeurant 23, place de

Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 6 octobre 2010), et les productions, que la société Fernand transports (la société Fernand) a conclu avec la société Logistiques Nicolas