Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6033cfc14bc3cc81e0af3d4e
28 mars 2017
28 mars 2017
civile B ARRET DU 28 Mars 2017 APPELANTE : Mme [P] [Q] épouse [I], née le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle1ère chambre civile B
6033cfc14bc3cc81e0af3d4f
28 mars 2017
28 mars 2017
chambre civile B ARRET DU 28 Mars 2017 APPELANTE : Mme [N] [Q] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle2e chambre sociale
6260f8ef6d9e13277d6e381b
20 avril 2022
20 avril 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10734
8 septembre 2021
8 septembre 2021
Sur le rapport de Mme Techer, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Orea, de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01676
13 mars 2007
13 mars 2007
un navire-citerne étranger autre que citerne d'une jauge brute égale ou supérieure à cent cinquante tonneaux ; " aux motifs que, le 5 septembre 2000, à 7 heures 50 Z UTC, soit 9 heures 50 locales, Philippe
Source officielle3ème chambre
62624884b1a50c277d4c5ce8
21 avril 2022
21 avril 2022
postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Philippe GILLES de la SELARL PHILIPPE GILLES, avocat plaidant au barreau D'ALBI Monsieur [C] [W] 3 rue de la Querqueille 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE
Source officielleChambre A - Civile
6618cefc7935f50008be4091
9 avril 2024
9 avril 2024
La société Philip Morris International Management a ensuite été absorbée par PMP.
Source officielleChambre 1-6
6789fc4d11ec33b4fa0f17fa
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il soutient qu'il appartenait à l'expert d'effectuer des tests comparatifs avec les deux prothèses et indique avoir communiqué les vidéos d'utilisation de la prothèse Méridium.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6df44bf0d1935aef944
29 avril 2025
29 avril 2025
Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, présidente, et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100540
29 mai 2013
29 mai 2013
Francis X... est l'auteur, enregistrées par Maître Philippe D..., notaire, selon procès-verbaux en date des 29 et 30 juin 2007, ne constituaient pas des testaments valables, dit par ailleurs que lesdits
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a03fcdc6046d47b761cc
28 janvier 2026
28 janvier 2026
28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre
68eddab9c8f5ccbb77339a47
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER et Philippe MAUREL, conseillers et assistés de Mme Leila ZAIT, greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305256_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par conséquent, le Syndicat mixte des Rivières de Haute Alsace a diligenté des tests à la fluorescéine au niveau de la rue de l'Eglise.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93374
10 juin 2016
10 juin 2016
Représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Maître Philippe R... intimé provoqué demeurant...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd7311cdc6046d4702a09b
6 mai 2026
6 mai 2026
BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 03 Mars 2026 devant Madame Clotilde RIBET, magistrat chargé
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:1129REP002636895
29 novembre 1995
29 novembre 1995
xa0; Requête N° 26368/95 Monique, Philippe
Source officielle5e chambre civile
6363683837e31b7f74444980
2 novembre 2022
2 novembre 2022
l'affaire a été débattue le 21 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021630626
30 décembre 2009
30 décembre 2009
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 mars 2007 et 17 avril 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Philippe A, demeurant ... ;
Source officielle1re chambre 2e section
627b564576c5d9057df8036c
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat
Source officielle3ème chambre A
6789f70839ae1759ccf606c4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
liquidateur judiciaire de la Société [U] VOYAGES, désignée à ces fonctions par un jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 8 juillet 2021 [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Philippe
Source officiellePage 99 sur 452