Codes de loi français

Article CAHIER DES CHARGES

rétroviseur, avoir des dimensions telles qu'il soit possible d'inscrire à l'intérieur : D'une part, un rectangle dont les dimensions des côtés exprimées en centimètres sont respectivement 4 et a (voir tableau ci-après), a étant mesuré parallèlement au sol

Article 1

finitions 233s 5 ans ARTEMISIA formation V Agent cynophile de sécurité 344t 5 ans Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole des Combrailles (EPLEFPA) IV Matiériste coloriste en décors de sols

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

autre valorisation, notamment la valorisation énergétique ; d) L'élimination ; 3° D'assurer que la gestion des déchets se fait sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l'environnement, notamment sans créer de risque pour l'eau, l'air, le sol

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Liste des servitudes d'utilité publique mentionnées aux articles R. 151-51 et R. 161-8 Liste des servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol : I. – Servitudes relatives à la conservation du patrimoine.

Article Annexe

PAS-DE-CALAIS HAUTS-DE-FRANCE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR FONTAINE-L'ÉTALON 1 105 25246 FONTAINE-LÈS-CLERVAL DOUBS BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR FONTAINE-LÈS-CLERVAL 1 106 41087 FONTAINE-LES-COTEAUX

Article Annexe I (suite)

Vineuil 42 Loire Andrézieux-Bouthéon 42 Loire Bonson 42 Loire Cellieu 42 Loire Le Chambon-Feugerolles 42 Loire Châteauneuf 42 Loire Chazelles-sur-Lyon 42 Loire Commelle-Vernay 42 Loire Le Coteau

LEGIARTI000042967907

DIRECTION DES ETUDES - 02.322 17100 SAINTES R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 721 ROCHEFORT - ESCADRON DE LA FORMATION MILITAIRE - 01.321 17300 ROCHEFORT R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 721 ROCHEFORT - ESCADRON DE FORMATION AERIENNE SPECIALITES SOL

Article Annexe I

Les accès de la clôture sont verrouillables et répondent à l'une des caractéristiques minimales suivantes : - portail rigide non grillagé, d'une hauteur minimale de 1,80 m, reposant sur un sol en béton ou un sol en revêtement de type routier sur une couche

Article Annexe

Les attentats de janvier 2015 à Paris ont démontré que la France, comme d'autres Etats européens, était directement exposée, jusque sur son propre sol.

Article Annexe

Décollages et atterrissages constituent des mouvements Départs parallèles indépendants a) Distance de roulement utilisable au décollage (TORA) : longueur de piste déclarée comme étant utilisable et convenant pour le roulement au sol d'un avion au décollage

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Affouillements du sol (à l'exception des affouillements rendus nécessaires pour l'implantation des constructions bénéficiant d'un permis de construire et des affouillements réalisés sur l'emprise des voies de circulation), lorsque les matériaux prélevés

Article Annexe II

LISTE DES POLLUANTS NUMÉRO CAS NUMÉRO Sandre POLLUANT (1) SEUIL DE REJETS Dans l'air (kg/ an) Dans l'eau (1b) (kg/ an) (g/ jour) Dans le sol (kg/ an) 74-82-8 Méthane (CH4)

Article 1

permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Installateur en système de détection sécurité et incendie 255 r 5 ans Organisme de formation pour l'insertion, l'accompagnement et la qualification (OFIAQ) IV Opérateur de production au sol

LEGIARTI000050802671

intérieure de marchandises 16 - Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport 200 - Convention collective nationale des exploitations frigorifiques 275 - Convention collective nationale du personnel au sol

Article Annexe IIIb

Lubrifiants et carburants 2 S 6.1.5 16.9 Circuits de lubrification 2 S 6.1.5 16.10 Systèmes de signalisation du moteur 2 S 6.1.5 16.11 Installation de la motorisation 2 S 6.1.5 16.12 Surveillance moteur et fonctionnement au sol

Article Annexe 2

Dénomination - mise en place d'un procédé d'isolation sur/sous un plancher bas situé entre un volume chauffé et un sous-sol non chauffé, un vide sanitaire ou un passage ouvert.

Article Annexe 1

L'aire de manœuvre doit présenter l'aspect d'un sol plat et horizontal et être asphaltée ou cimentée. Le tracé figurant sur le schéma joint (annexe 2 du présent arrêté) permet la représentation de tous les exercices.

Article 1

Section 3 : Prévention des risques de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols , Sct. Sous-section 1 : Modalités de définition des zones exposées , Art. R112-5, Sct.

Article Annexe

sont établies dans l'hypothèse où les principes suivants déterminent les actions à coordonner en cas d'évacuation : arrêt maîtrisé des véhicules, mise hors tension d'urgence de l'alimentation électrique de traction en cas d'alimentation par un rail au sol

Article Annexe (suite)

Dans le cadre de cette évaluation générale : - les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques, des organismes non cibles vivant dans le sol et des eaux souterraines dans des situations vulnérables