Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 117 résultats pour « absences prolongées »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 117 résultats pour « absences prolongées »
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EXTRAIT
Article Annexe I
Objet du contrôle : - hormis pour les établissements recevant du public, absence de locaux occupés par des tiers ou habités au-dessus ou au-dessous de l'installation (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 2.4.
Article Annexe I
Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.) ; - les aires et locaux peuvent recueillir les eaux et matières répandues (présence de seuil par exemple) (le non-respect de ce point relève
Article Annexe I
Objet du contrôle : - étanchéité des sols (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures, etc.)
Article Annexe
Le personnel exerçant des fonctions de sécurité ne doit pas quitter son service sans être remplacé ou, en cas de nécessités liées au service, sans avoir pris les mesures nécessaires pour assurer la sécurité pendant son absence.
Article Annexe I
Objet du contrôle : - absence de locaux habités, occupés par des tiers ou à usage de bureaux, à l'exception de locaux techniques nécessaires au fonctionnement de l'installation, sur les planchers supérieurs des bâtiments abritant les installations de
Article Annexe I à l'article D212-78
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45
Le donneur d'ordre supporte vis-à-vis du transporteur les conséquences d'une déclaration fausse ou incomplète sur les caractéristiques de l'envoi ainsi que d'une absence ou d'une insuffisance de déclaration ayant eu pour effet, entre autres, de dissimuler
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44
Le donneur d'ordre supporte vis-à-vis du transporteur les conséquences d'une déclaration fausse ou incomplète sur les caractéristiques de l'envoi ainsi que d'une absence ou d'une insuffisance de déclaration ayant eu pour effet, entre autres, de dissimuler
Article Annexe V
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45
Le donneur d'ordre supporte vis-à-vis du transporteur les conséquences d'une déclaration fausse ou incomplète sur les caractéristiques de l'envoi ainsi que d'une absence ou d'une insuffisance de déclaration ayant eu pour effet, entre autres, de dissimuler
Article Annexe I
. - suite à absences répétées. - urgence(s). 5.3. Total des examens cliniques. 5.4. Commentaires et observations du médecin du travail sur son activité clinique. 6. Examens complémentaires 6.1.
Article Annexe 4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64
Article 22 Absence d'indemnisation de la part de l'Etat en cas de retrait ou suspension de l'autorisation de jeux Toute suspension ou tout retrait de l'autorisation ministérielle d'exploiter les jeux dûment justifié ne peut en aucun cas donner lieu à
Article 12
Si certains éléments visés aux points a à f ci-dessus ne figurent dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, cette absence doit être justifiée dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux. IX.
Article L16 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41
Le procès-verbal et l'inventaire sont signés par les agents de l'administration des impôts et par l'officier de police judiciaire ainsi que par l'occupant des lieux ou son représentant ; en son absence ou en cas de refus de signer, mention en est faite
Article Annexe
par "prévention des déchets" les mesures prises avant qu'une substance, une matière ou un produit ne devienne un déchet lorsque ces mesures concourent à la réduction: - de la quantité de déchets, y compris par l'intermédiaire du réemploi ou de prolongation
Article Annexe
Le conditionnement et l'indépendance sont introduits ; la notion de probabilité conditionnelle s'inscrit dans le prolongement de celle de fréquence conditionnelle introduite en classe de première. Les variables aléatoires ne sont pas au programme.
Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52
Lorsque la séance a été reportée en application de l'article 14, le délai mentionné à l'alinéa précédent est prolongé d'une durée égale à celle du report.
Article Instruction technique IGH
Ce même dispositif permet l'élimination rapide des fumées introduites lorsqu'il est utilisé pour un passage continu et prolongé de personnes.
LEGIARTI000043842298
catégorie de dépôt de sang ou à un changement de locaux Article R. 1221-20-4 Quatre mois Renouvellement de l'autorisation préalable à la mise sur le marché d'un produit thérapeutique annexe Article R. 1261-5 Quatre-vingt-dix jours, qui peut être prolongé
LEGIARTI000037521271
. - Préambule La greffe d'organes prolonge la vie ou améliore la qualité de vie de nombreux malades. Les greffons prélevés sur des personnes décédées sont une ressource inestimable et rare.
Article 226-1.02
L'intersection du prolongement de la partie inférieure de l'extérieur du bordé et de l'axe du navire, pour les navires dont la coque est en matériau autre que le bois ou le métal. 15.
LEGIARTI000028906519
Il peut être prolongé pour une durée au maximum égale à un an par tacite reconduction. La signature du présent contrat ne peut avoir pour conséquence que le médecin conclue des contrats de PTMG pour une durée totale supérieure à deux ans.
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