-Lorsque la location du logement est consentie à un organisme public ou privé dans les conditions prévues au quatrième alinéa du IV du présent article pour le logement ou l'hébergement de personnes physiques à usage d'habitation principale, cet organisme

Article L312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 53

Code monétaire et financier

La gestion de ce compte de dépôt est réglée par une convention écrite sur support papier ou sur un autre support durable lorsque le demandeur y consent.

Article 27

—

l'urée marquée (TRU) après traitement d'éradication d'Helicabacter Pylori (HP) Part des patients avec contrôle par TRU parmi les patients traités pour éradication d'HP 67% ≥ 77% 5 patients 35 Qualité de la coloscopie totale réalisée après test

LEGIARTI000024751074

—

II.2 - Les règles applicables aux évaluations postérieures II.2.1 - Le cas des biens ayant une durée d'utilisation déterminable Il s'agit de déterminer de manière prévisionnelle le mode d'amortissement ainsi que les tests de dépréciation adaptés à chaque

LEGIARTI000024744669

—

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

de cytolyse et les tests de cholostase sont redevenus normaux. - l'hépatite chronique active : Suivant l'importance et l'évolution des signes cliniques et biologiques : 10 à 40 %. 3.1.2 - Cirrhoses.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

L'établissement participe à l'organisation des tests d'entrée par la présence de personnels spécialistes de la discipline.

Article Annexe I

—

l'installation, en s'assurant qu'il intègre un contrôle visuel de la présence et du bon état de tous les équipements de sécurité (jauge, détecteur de niveau, soupapes, clapet antiretour, dispositif limitant le débit, vannes automatiques et manuelles) et un test

Article Annexe XVII

—

l'indicateur portant sur le taux de LDL cholestérol chez les patients de moins de 85 ans en postinfarctus du myocarde ; - pour les spécialistes en gastroentérologie et hépatologie : - l'indicateur portant sur la qualité de la coloscopie réalisée après test

Article Annexe I

—

-réalisation de tests de dépistage auprès des enfants, dans un cadre individuel ou collectif, en âge préscolaire et scolaire ; 4. Education thérapeutique dans le domaine de l'orthoptie auprès du patient et de son entourage.

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

mentionnés au 4° de l'article 3 du décret n° 2006-649 du 2 juin 2006: a) La description des méthodes de création et d'aménagement ; b) Les dimensions de chaque cavité ; c) Le calendrier prévisionnel des différentes opérations ; d) Les paramètres des tests

Article 128

—

; d) Du montant net et brut des prêts ; – un récapitulatif des engagements internationaux de la France en matière d'aide publique au développement et un état des lieux de leur mise en œuvre ; – une information détaillée sur les remises de dettes consenties

Article 19

—

traitement ou du fournisseur de plateformes en ligne et à toute autre personne agissant pour les besoins de son activité de fournir des explications sur toute information relative à une infraction présumée et enregistrer leurs réponses, avec leur consentement

Article R717-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 56 > 35

Code rural (nouveau)

ainsi que les avis médicaux ; 6° La mention de l'information préalable du travailleur sur ses droits en matière d'accès aux données le concernant et sur les conditions d'accès à son dossier médical en santé au travail ; 7° Le cas échéant, le consentement

Article L214-169

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 15

Code monétaire et financier

La réalisation ou la constitution des garanties ou des sûretés consenties au bénéfice de l'organisme entraîne pour celui-ci la faculté d'acquérir la possession ou la propriété des actifs qui en sont l'objet.

Article 1

—

Permettre la vérification de fonctionnement par un test automatique ou par un test manuel.

Article 221-V/19

—

S'agissant des doubles ECDIS déjà installés, les logiciels pour ECDIS doivent également être à jour des normes IHO en vigueur (y compris les tests de la norme S64) pour que la fiche équipements puisse mentionner cette possibilité.

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

Pour chacune de ces mesures, le directeur de l'établissement est tenu de rechercher, chaque fois que nécessaire avec la participation du médecin coordonnateur, le consentement du résident pour leur mise en œuvre.

Article GA 44

—

Lorsqu'elle n'est pas surveillée en permanence, une liaison phonique telle que visée ci-dessus doit faire régulièrement l'objet d'une procédure de tests. 44.3. Mise en sécurité incendie : 44.3.1.

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