Codes de loi français

LEGIARTI000049878432

et dangereuses 3145-01 : Zones interdites (P) 3145-02 : Zones réglementées (R) 3145-03 : Zones dangereuses (D) 3145-04 : Zones interdites aux aéronefs militaires (M) Chapitre 2 RCAM.3201 : Généralités RCAM.3205 : Proximité RCAM.3210 : Priorité de passage

LEGIARTI000050986431

, faite à Londres le 1er novembre 2002, et du règlement (CE) n° 392/2009 du 23 avril 2009 relatif à la responsabilité des transporteurs de passagers par mer en cas d'accident II de l'article L. 5123-2 Certificats d'assurance des navires au titre de

LEGIARTI000028243631

II-2/9, et Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) B + D A.1/3.12 Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes Règ.

LEGIARTI000024751069

ailleurs, la coexistence d'une comptabilité budgétaire et d'une comptabilité d'exercice (article 27 de la loi organique) conduit à identifier en annexe les écarts entre la comptabilité budgétaire et la comptabilité d'exercice par le biais de tableaux de passage

LEGIARTI000024744065

ailleurs, la coexistence d'une comptabilité budgétaire et d'une comptabilité d'exercice (article 27 de la loi organique) conduit à identifier en annexe les écarts entre la comptabilité budgétaire et la comptabilité d'exercice par le biais de tableaux de passage

Article Annexe I

La mesure du temps de parcours doit être réalisée par calcul de la durée écoulée entre l'heure de passage du véhicule relevée au point d'entrée et celle relevée au point de sortie de la zone de mesure.

LEGIARTI000047067040

justificatives par l'allocataire ne sont pas prises en compte dans le salaire de référence les rémunérations correspondant : -aux périodes pendant lesquelles le salarié a accepté de travailler à temps partiel dans le cadre d'une convention d'aide au passage

LEGIARTI000036077582

Les parois des locaux d'élevage et de transit d'insectes vivants donnant sur l'extérieur du bâtiment sont munies d'une plinthe d'au moins 7 cm de haut, jointées au niveau du sol des locaux, pour empêcher tout passage d'insectes au niveau de ces parois

Article 223 a-II-1/28

Lorsqu'ils sont pourvus de gicleurs et de bouches d'arrosage, les salons des passagers et de l'équipage doivent disposer d'un nombre suffisant de dalots pour évacuer le volume d'eau provenant des têtes d'arroseur du salon et de deux manches à incendie

LEGIARTI000022374079

qualification Radiotéléphonie internationale; - plus de 1200 heures de vol hélicoptère; - plus de 400 heures de vol dans l'exercice de la fonction commandant de bord en transport public sur hélicoptère multimoteurs dont l'emport maximal certifié de passagers

Article Annexe

le respect de la compétence professionnelle ; - identifier les prestataires externes et les services hospitaliers et assurer des liaisons courtoises et déontologiquement correctes ; - identifier les règles de la traçabilité et la transmission des passages

Article Annexe 2

SR 262 Responsable des actions formations professionnelles au sein de la composante 1 du projet FSP Rénovation des formations en vue du passage au LMD. 17 710 Mali.

LEGIARTI000024933435

OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP) annexe 1, partie 3, et annexe 2 B + D A.1/3.12 Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes Règ.

Article ANNEXE 1

rappel, conserver un comportement socialement correct ; - propreté : savoir faire ses besoins dans le caniveau ou s'adapter. b) Obéir à des ordres brefs et clairs de : - départ, arrêt, allure ; - direction et demi-tour ; - recherche : porte, siège, passage

Article 221-II-1/42

Source d'énergie électrique de secours à bord des navires à passagers (Les paragraphes 2.6.1 et 4.2 du présent article s'appliquent aux navires construits le 1er février 1992 ou après cette date.) 1.1 Il doit être prévu une source autonome d'énergie électrique

Article Annexe 1

Il doit être capable d'identifier et de savoir prendre en charge les comportements qui témoignent d'une fragilité de l'individu, en particulier à certaines périodes de la vie, afin de prévenir et dépister le passage à des conditions désocialisantes ou

Article L5211-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 01

la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, lorsqu'un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre est compétent en matière de réalisation d'aires d'accueil ou de terrains de passage

LEGIARTI000027648252

Confinement primaire : système de confinement qui empêche le passage d'un agent biologique dans l'environnement de travail immédiat.

LEGIARTI000026833773

des charges prévoit cette caractéristique certifiée, les pratiques mises en œuvre sont décrites précisément et portent au minimum sur les critères suivants : ― les bonnes pratiques d'hygiène ; ― l'absence de soies en sortie du premier four ; ― le passage

Article Annexe I

En cas de local fermé, une des façades est équipée d'ouvrant permettant le passage de sauveteurs équipés.