La plupart des drogues (héroïne, nicotine, alcool, cocaïne, principe actif du cannabis, ecstasy) agissent, par des mécanismes différents, sur les neurones dopaminergiques des systèmes de récompense.

LEGIARTI000024997418

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Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 29 > 87

Code du travail

Numérotation modifiée Nouvelle numérotation Références modifiées Nouvelles références TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS Chapitre Ier : Principes et dispositions d'application Section 1 : Champ d'application

LEGIARTI000027648252

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Principes du management du risque. 1.2. Politique du management du risque. 1.3. Management du risque en matière de sécurité biologique. 1.4. Management du risque en matière de sûreté biologique. 1.5. Traitement du risque. 1.6.

LEGIARTI000024751074

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Lorsque les spécificités de l'action de l'Etat le requièrent ou lorsqu'ils convergent avec les principes du PCG, les principes et les règles contenus dans les normes comptables internationales du secteur public (IPSAS) établies par l'IFAC (13) sont retenus

LEGIARTI000024751079

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Pour réaliser cet objectif, la norme se réfère à des principes et règles comptables adaptées à la nature des opérations réalisées et à leur niveau de suivi souhaité.

LEGIARTI000024744669

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LEGIARTI000024750724

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Pour réaliser cet objectif, la norme se réfère à des principes et règles comptables adaptées à la nature des opérations réalisées et à leur niveau de suivi souhaité.

Article Annexe 11

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; Brevet militaire reconnu équivalent à un certificat d'aptitude professionnelle dans les conditions prévues par l'arrêté du 29 avril 1957 du ministre d'Etat, chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, portant fixation des principes

Article Annexe 3

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Il peut organiser son enseignement en respectant deux grands principes directeurs : .

Article Annexe 4

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Il peut organiser son enseignement en respectant deux grands principes directeurs : .

Article 1

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Section 1 : Principes généraux , Art. 41 , Sct. Section 2 : Prélèvements et consommation d'eau , Art. 42 , Art. 43 , Art. 44 , Sct. Section 3 : Collecte et rejet des effluents , Art. 45 , Art. 46 , Art. 47 , Art. 48 , Art. 49 , Sct.

Article 121

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Les fonds ainsi collectés sont mutualisés et gérés par les organismes paritaires mentionnés au deuxième alinéa du présent VI, dans le respect des principes fixés au livre II de la sixième partie du code du travail. VII.

Article 17

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périodiques, selon les modalités fixées par le Conseil national des barreaux ; 2° De concourir à la discipline dans les conditions prévues par les articles 22 à 25 de la présente loi et par les décrets visés à l'article 53 ; 3° De maintenir les principes

Article 1

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. - Principes et conditions d'exécution de la coordination des transports de voyageurs et de marchandises.

Article 29

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variété des oeuvres, des interprètes, des nouveaux talents programmés et de leurs conditions de programmation ; 7° S'il s'agit de la délivrance d'une nouvelle autorisation après que l'autorisation précédente est arrivée à son terme, du respect des principes

Article 228-4.19

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Un dispositif fixe approuvé de détection et d'alarme d'incendie, qui se fonde sur le principe de l'autocontrôle et qui puisse être mis périodiquement à l'épreuve, doit être installé dans les locaux de machines. 4.1 Ce dispositif doit aussi être installé

Article 6

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Le dossier comprend les pièces suivantes : 1° La copie de la délibération par laquelle le conseil municipal ou l'assemblée délibérante a émis un avis de principe favorable à l'ouverture d'un établissement de jeux dans la commune (art.

Article Annexe I

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Le tracé des limites latérales d'une telle trouée est effectué sur le même principe jusqu'à ce que l'on obtienne la largeur finale indiquée par le tableau ci-dessus, la valeur de 1 200 mètres correspondant au chiffre de code 3 ou 4, étant toutefois portée

Article CH 10

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. - Les circuits d'air traversant les chaufferies ne doivent y comporter en principe aucune partie ouvrante.

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