Codes de loi français

Article 5

Les couteaux diviseurs doivent porter les inscriptions suivantes rédigées en français : Epaisseur du couteau en millimètres et dixième de millimètre ; Diamètre maximal des lames avec lesquelles le couteau peut être utilisé.

Article 1

: Fixation du couteau diviseur.

LEGIARTI000020332215

PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Résumé du référentiel d'emploi Le cordonnier multiservices réceptionne et propose aux clients des prestations courantes sur les produits à entretenir et réparer (chaussures, sacs, couteaux

Article 2

Le maître d'équipage peut autoriser les membres chassant à cheval à porter le couteau de chasse, la dague ou la lance et deux membres, également à cheval, à porter sur leur selle une arme à feu autorisée pour servir l'animal lorsqu'il est forcé.

Article R224-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

ou de la pression ; c) Batteries ; d) Chargeurs ; e) Capteurs ; f) Ecrans de contrôle ; g) Carburateurs ; h) Systèmes de démarrage ; i) Systèmes de traction et éléments de transmission ; j) Outils de coupe tels que lames, chaînes, rotors, couteaux

Article 10

Couteau de chasse en métal argenté avec un ceinturon en cuir fauve.

Article D541-330

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 04 > 50

compris avec un film plastique, mentionnées à la partie B de l'annexe de la directive (UE) 2019/904 et par “ autres assiettes ” : les assiettes composées partiellement de plastique, y compris avec un film plastique ; 9° “ Couverts ” : les fourchettes, couteaux

Article Annexe unique (suite)

dépareillée en nombre suffisant pour le nombre d'occupant : X 3 X X X X X 58 Quantité de matériel pour la préparation des repas : 1 saladier, 1 plat allant au four, 1 plat, 2 casseroles, 1 poêle, 1 tire-bouchon, 1 paire de ciseaux, 1 couteau

Article Annexe I

négatif Thermomètres, sondes C1.2 Organiser son poste de travail et l’espace de vente C1.2.1 Choisir et mettre en place l’outillage et le matériel adaptés, préparer le matériel nécessaire à la vente C1.2.2 Entretenir et mettre en état les couteaux

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Ex 82-11 Couteaux (autres que ceux du n° 82-08) à lame tranchante ou dentelée. 82-12 et 82-13 Tous produits de ces positions.

Article Annexe I

b) "Bouche-pores et mastic pour carrosserie/produits de rebouchage" désigne des composés épais destinés à être pulvérisés ou appliqués au couteau, afin de reboucher les imperfections profondes de la surface, avant application du système de peinture.

Article Annexe 7

Harpons Pêche à pied HRK Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Râteau et assimilé (dont gaffe, raballe, frelotte, main de fer et râteau à coiffe), Pêche à pied FIE Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Couteau

Article Annexe

Après ouverture et mesure de la masse nette totale pour les produits préemballés, la graisse exsudée est éliminée au couteau ou à la spatule plate. Chaque morceau de lobe est pesé individuellement.

Article Annexe 2

Garniture à lame de couteau à des dimensions données, sans toile blanche, dossier en reps ou en tissu tapisserie, d'une chaise d'après un modèle choisi (vingt heures). 2.

LEGIARTI000025084897

. ― Fabrication de manèges pour fêtes foraines 28.5DG 4,00 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. ― Repassage de couteaux, ciseaux 28.6AC 2,60 Fabrication d'outillage à main.

Article I

. ― Fabrication de manèges pour fêtes foraines. 28. 5DG 3, 90 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. ― Repassage de couteaux, ciseaux. 28. 6AC 2, 50 Fabrication d'outillage à main.

Article Annexe I

LES COUTEAUX ET LE PETIT OUTILLAGE • La description, les principes simples d'utilisation, d'entretien et de sécurité. 1.5.4.

Article Annexe 1

Garniture à lame de couteau à des dimensions données, sans toile blanche, dossier en reps ou en tissu tapisserie, d'une chaise d'après un modèle choisi (vingt heures). 2.

LEGIARTI000023420454

Groupe 3 2,70 27.1 ZE Fabrication de fonte ou d'acier. 28.5 DC Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique). 28.6 AC Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. ― Repassage de couteaux, ciseaux. 28.6 CA Fabrication

LEGIARTI000023420422

. ― Fabrication de manèges pour fêtes foraines. 28.5DG 3,90 Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. ― Repassage de couteaux, ciseaux. 28.6AC 2,60 Fabrication d'outillage à main. ― Fabrication d'outillage électroportatif. 28.6CA