provoqué contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué

provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi provoqué

Z..., 2 / du Comptoir des entrepreneurs, dont le siège est ... (2e), 3 / de M.

le même arrêt ; Mme Z..., demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La SCREG Routes, demanderesse au pourvoi provoqué, invoque

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque

), ..., défendeurs à la cassation ; Mme Julie E... veuve Y... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 7 juin 1989, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal

Sur le moyen unique, des pourvois principaux et incidents : Vu les articles 1792 et 2270 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 21 mars 1985) que, pour la construction d'un

à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

B... et la compagnie Abeille Paix ; Sur les deuxième et troisième moyens du pourvoi principal, réunis, ci-après annexés : Attendu que le moyen, qui ne porte pas sur un chef de dispositif mais se

Z... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 14 septembre 1993, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal, invoquent à l'appui de leur recours, un moyen unique

à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 24 novembre 1993, où étaient présents : M.

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses deux premières branches et sur le premier moyen du pourvoi provoqué, pris

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° A 88-16.130 et n° S 88-17.157 ; Sur le moyen unique du pourvoi principal des architectes, le premier moyen

[N] le 31 décembre 2013, car il a cessé son activité de concepteur en architecture sous le statut d'auto-entrepreneur, et elle lui reproche de ne pas lui avoir alors déclaré qu'il débutait une activité

incident contre le même arrêt ; La société CMA, demanderesse au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; M.

a condamné in solidum la société Archi'tech et son assureur société Mutuelle des Architectes Français à payer à M. 

incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

d'assurances Les Assurances générales de France a formé un pourvoi provoqué par mémoire déposé au greffe ; La société Colas, demanderesse au pourvoi principal, expose deux moyens de cassation annexés