Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche, et le troisième moyen 6.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et quatrième branches 5.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa quatrième branche, ci-après annexé 5.

, pris en sa première branche : Attendu que c'est à bon droit que la cour d'appel a examiné les faits reprochés au regard du délit d'abandon de famille défini par l'article 227-3 du code pénal dans sa

ne sont pas fondé ; Sur le quatrième moyen de cassation, pris de la violation des articles 111-4, 112-1, 121-3 et 227-3 du Code pénal, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt

X... ; D'où il suit que le moyen, qui manque en fait dans sa troisième et quatrième branche, n'est pas fondé pour le surplus ; Et sur le quatrième moyen, pris en ses deux premières branches :

Réponse aux moyens 15. Les moyens sont réunis. Sur le premier moyen pris en ses trois premières branches 16.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche et sur le second moyen, pris en sa première branche 10. Les griefs sont réunis. 11.

Examen des moyens Sur le second moyen, pris en sa première branche 5.

moyen, pris en ses première à troisième branches, le treizième moyen, pris en ses première et quatrième branches, qui sont irrecevables et sur les cinquième, huitième, neuvième moyens, pris en sa première

unique de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, L. 122-2, L. 122-3, L. 335-2 et L. 335-3 du code de la propriété intellectuelle, 121-1 et 121

Jacques, K contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 11 février 1991, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première, deuxième et quatrième branches 6.

; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 357-2 ancien, 227-3 nouveau du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale

3 ans ainsi qu'à des réparations civiles ; Vu le mémoire produit ; d Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles R. 213-10 du Code de l'organisation judiciaire, 591 et 592 du Code

moyen, pris en ses première à quatrième branches et sixième branche, ci-après annexés 3.

, pris en sa première branche : Attendu qu'est irrecevable le grief reprochant à la cour d'appel de renvoi d'avoir statué en conformité avec l'arrêt de cassation qui l'a saisie ; Sur le moyen, pris

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident 6.

Vu le mémoire ampliatif produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 352-2 du Code pénal, 227-3 nouveau du Code pénal, 1451, 1382 du Code civil, 2, 3, 515 et 593 du

X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche, après avis donné aux parties en application de l'article 1015 du code de procédure civile :