Upsilon en paiement d'une provision ; Attendu que la société Upsilon fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la société Kappa une provision de 42 258,03 euros, alors, selon le moyen : 1°

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la banque fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que l'engagement de caution signé le 4 mars 1992 par les époux X... se substituait par novation

pourvoi principal, pris en ses trois branches : Attendu que la banque fait grief à l'arrêt du rejet de sa demande en paiement de diverses sommes dirigée contre la caution, alors, selon le moyen : 1

des obligations cautionnées ; Attendu que la CGG et le Gan font grief à l'arrêt d'avoir dit que le contrat du 5 mars 1997 ne faisait pas novation à la lettre d'engagement du 29 novembre 1991 et de

X... avait bénéficié d'un salaire régulier à hauteur de 17 000 francs et de l'avoir condamné à lui payer diverses sommes alors, selon le moyen : 1 / que la novation ne se présume point et doit résulter

L'emprunteur fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande d'annulation du contrat de crédit, alors : « 1°/ que la novation ne se présume pas, elle doit résulter clairement des actes et en cas d'emprunt

au moyen de disquettes fournies par cette société, un bon de commande du matériel et un contrat d'achat d'espace publicitaire aux termes duquel la société CEC s'engageait à lui rétrocéder une somme de 1

X... fait grief à l'arrêt de le débouter de l'action en garantie formée contre la société Progeb au titre du coût des travaux de rénovation afférents à son lot, alors, selon le moyen : 1 / que la novation

paiement des loyers, charges et accessoires, pour l'ensemble des locaux, jusqu'au 1er janvier 1997 ; Attendu que la société Appligène fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande, alors, selon le moyen, "1

X... en exécution de son engagement de caution ; Attendu que la banque fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande alors, selon le moyen : 1 / que la novation ne se présume pas et ne peut résulter

Pierre X..., et de l'avoir débouté de ses demandes de dommages et intérêts, alors, selon le moyen : 1°/ que la novation n'a lieu que si une obligation valable est substituée à l'obligation initiale

Mario Italo Y..., demeurant ... le Coeur à Paris (6ème), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre B), au profit de : 1°) M.

, au profit : 1 / de M.

Le salarié fait grief au jugement de le débouter de sa demande de rappel de salaire pour la période de décembre 2020 au 19 mai 2021, alors : « 1°/ que la novation ne se présume pas et doit résulter

comme étant prescrite par application de l'article 1304 du Code civil ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Immojet fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1

X... a demandé que soit constatée l'absence de la défaillance de la société CGTM et a invoqué l'existence d'une novation ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu que M.

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que les parties étaient liées par un contrat à durée indéterminée, alors, selon le moyen : 1 / que la novation d'un contrat à durée indéterminée en contrat

condamné la société Normalu à ne payer à la société Thor que la somme de 3 451 francs au titre des pénalités de retard pour la période du 19 décembre 1996 au 24 janvier 1997, alors, selon le moyen : 1