[K] et [Z] ont fait citer directement la commune d'[Localité 1] devant le tribunal correctionnel du chef de dénonciation calomnieuse commise les 15 juin et 23 octobre 2015. 5.

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 1997, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à une amende de 5 000 francs ; Vu le mémoire

X... a déposé plainte contre Mme C..., son ex-épouse, du chef de dénonciation calomnieuse, pour avoir, le 4 octobre 2009, dénoncé des violences qu'il aurait commises, faits pour lesquels la cour d'appel

poursuites pénales exercées du chef du délit dénoncé sont en cours ; qu'en effet, dès lors que le caractère calomnieux ou non calomnieux de la dénonciation dépend pour partie du résultat de la poursuite

calomnieuse ; que, le 2 décembre 2004, le tribunal correctionnel a déclaré Joël X... coupable d'ingérence, prise illégale d'intérêts et dénonciation calomnieuse et Martine Z... coupable de complicité

[X] et la société [1] du chef de dénonciation calomnieuse. 5.

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, en date du 28 juin 1995, qui l'a condamné, pour dénonciation calomnieuse et menaces de violences, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis pour

les faits de dénonciation calomnieuse, alors : « 1°/ que le délai de prescription du délit de dénonciation calomnieuse commence à courir au jour où la dénonciation est parvenue à l'autorité ayant le pouvoir

faits sait nécessairement si les faits sont faux (auquel cas il y a dénonciation calomnieuse) ou vrais (auquel cas il ne saurait y avoir "légèreté fautive" à dénoncer les faits) ; qu'il s'ensuit que, après

dénoncé M.

calomnieuse.

calomnieuse ; qu'en droit, le délit de dénonciation calomnieuse est constitué de deux éléments matériels, une dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait

[S] du chef de dénonciation calomnieuse puis a porté plainte et s'est constitué partie civile le 7 août 2020 de ce chef. 5.

Code pénal, 81, 86, 201, 202, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré ni avoir lieu à suivre contre Roger X... du chef de dénonciation calomnieuse ; "aux

Une information a été ouverte le 9 février 2022 du chef de dénonciations calomnieuses. 4. Le 1er décembre 2023, Mme [G] a été mise en examen de ce chef. 5.

J..., du chef de dénonciation calomnieuse, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense.

Pour confirmer l'ordonnance de non-lieu du chef de dénonciation calomnieuse, l'arrêt attaqué retient que les faits dénoncés ne sont pas établis dès lors qu'il résulte des poursuites disciplinaires exercées

que si les faits dénoncés sont totalement ou partiellement inexacts ; qu'en retenant que le délit de dénonciation calomnieuse était constitué au seul motif que la plainte avec constitution de partie civile