CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100030
16 janvier 2019
André Y..., M.
Pôle 5 - Chambre 3
65a0f582383a880008fd07ed
11 janvier 2024
ANDRE PIERRE ET FILS immatriculée au R.C.S. de Nice sous le numéro 501 148 852 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007970612
7 juillet 1997
André Pierre Z..., demeurant à Marbeuf (27110) ; Mme B... et M.
Section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000019590156
3 octobre 2008
André-Pierre B, demeurant ... ; M.
Cour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
André-Pierre F..., Mme Isabelle G... épouse H..., Mme Solène I... épouse J..., Mme Nadine K..., M. Joïc M..., M. Patrice N..., M.
3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008169455
16 février 2004
André Pierre JE, demeurant ... M. Eric JF, demeurant ...), Mme Emilienne JG, demeurant ... M. Joël JH, demeurant ... M. Michel Henri JI, demeurant ...) ; M.
civ2
613720cdcd580146773ee811
12 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André Pierre T., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1986 par la cour d'appel de
PPP Contentieux général
65aebc4a54a01215df76252b
8 janvier 2024
MJ BOIS - Expéditions délivrées à SASU MJ BOIS - FE délivrée à Me André-Pierre VERGE Le 08/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 JANVIER
61372106cd580146773f05b4
10 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André, Pierre X..., retraité, demeurant ...
6253cda9bd3db21cbdd940dd
27 juillet 2018
Jean-Yves André Pierre Y... Représentant : MeMuriel RICORD de la SELARL RICORD MURIEL, avocat au barreau de GRASSE Appelant C/ Mme Angela B... épouse Y...
6253cae8bd3db21cbdd8c6ed
29 janvier 2008
Monsieur Charles André Pierre A... Madame Thérèse A... Madame Christine Marie Elise A... épouse C... Monsieur Pierre Jacques Christian A...
comm
6079d67d9ba5988459c5b5ea
9 octobre 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (DOUAI, 3 JUILLET 1970) D'AVOIR DIT QUE PIERRE X..., ANDRE X..., PHILIPPE X...
cr
61372694cd58014677426b8d
12 décembre 2006
B... et André-Pierre C..., respectivement président, conducteur de travaux et chef de chantier de la même société, ont été poursuivis par le ministère public des chefs de contravention de blessures involontaires
613720c5cd580146773ee3c6
2 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Pierre, Marcel X..., 2°/ Madame X... née Y.
REFERES 2ème Section
69654782cdc6046d470fad2e
5 janvier 2026
Localité 7] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/01608 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2TOL 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 05/01/2026 à Me Céline PENHOAT Me André-pierre
3ème Chambre
DTA_2303377_20260303
3 mars 2026
B... est propriétaire d’une maison située sur la parcelle cadastrée section A n° 415, 6 rue André Pierre Marie à Sallenelles (Calvados).
DTA_2303193_20260303
E... sont propriétaires de la parcelle cadastrée section A n° 137, située 10-12 rue André Pierre Marie à Sallenelles (Calvados).
6253cccbbd3db21cbdd91489
17 avril 2014
André Pierre X..., Mme Mireille Y... épouse X...
Donne défautc/M. Sauthot
613720d2cd580146773eeadd
22 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Pierre, Eugène X..., 2°/ Madame Suzanne Q... épouse X..., 3°/ Mademoisele
613721a6cd580146773f5a00
19 mai 1992
André, Pierre X..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de syndic de la copropriété des ... et ..., demeurant ... (15e), 2°/ Mme Maria, Thérésa B..., épouse de M.
Page 1 sur 1091