Antoine ACN, demeurant ..., M. Marcel ACM, demeurant ..., M. Alain JP, demeurant ..., Mme Evelyne JO, demeurant ..., M. Michel AFR, demeurant ..., M. Christian ACL, demeurant ..., M.

société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FEUILLARD ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE ACE

Z... fait encore grief à l'arrêt d'avoir accueilli le recours en garantie de la société ACF, alors, selon le pourvoi, qu'en condamnant M.

A...                    , et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société ACC-S du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Analyses conseils informations (ACI),

2846, roue de la Faucille ex (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 18/ de la société Ateliers et chantiers du Havre (ACH

L'arrêt fixe la créance de la société SAM au passif du redressement judiciaire de la société Avodroit, devenue ACC, à la somme de 192 675,98 euros. 12.

la société Réalix ne peut sérieusement soutenir avoir ignoré le contrat de travail conclu entre la société Ace & S et M.

ACC a confié à la S.A.S.

mars 1991 par l'association ACT par contrat de travail écrit ; qu'après sa dissolution, l'activité de cette association a été poursuivie par l'association ACT et M ; que Mme Y... a travaillé pour le

font grief à l'arrêt d'avoir déclaré Mme Y... entièrement responsable de l'accident et de l'avoir condamnée in solidum avec la compagnie ACM à réparer le préjudice subi par M.

cassation d'une décision rendue le 26 février 1998 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (section tarification), au profit de la société ACDS

, qui prévoit l'obligation pour la société ACT de nommer M.

; La caisse régionale de garantie des notaires de Paris, demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société Ace

Cegelec portant sur la réfection des réseaux d'adduction d'eau de la base aérienne de Drachenbronn ; que la société Cegelec a adressé le 30 mai 1991 une demande de prix portant sur des tubes galvanisés en acier

X... a confié la défense de ses intérêts dans un litige familial en appel à la société ACG (l'avocat).

FIBT prêt ACT" pour un certain montant comprenant la somme de 99 229 148,66 francs au titre d'un prêt du 30 juin 1992 garanti par une hypothèque sur le navire le Phocéa, outre intérêts arrêtés au 13 décembre

Le 26 août 2024, la société ACE a été mise en liquidation judiciaire, la société [Z] [Q], prise en la personne de M. [Q], étant désignée en qualité de liquidateur.