AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Amicale des Frontaliers, dont le siège est ..., en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué(Caen, 28 février 2002), que la société Amidis

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - La Compagnie GAN VIE, - L'ASSOCIATION AMICALE

par la société civile immobilière (SCI) La Garenne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1995 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile), au profit de la société Amidis

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JANVIER 2024 1°/ L'Amicale

1999 n° 97-22.122), que les consorts X..., actionnaires majoritaires de la société Faldis ayant pour objet l'exploitation d'un super marché à l'enseigne "Leclerc", ont cédé leurs actions à une société Amidis

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 juin 2002), que la société Amidis

selon le moyen, "que l'arrêt attaqué devait caractériser la gravité du manquement de Mme Z... qui avait hébergé dans la chambre de service un chercheur avec lequel elle entretenait une collaboration amicale

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Y... à payer des dommages-intérêts à l'Union nationale des arbitres de football et à l'Amicale

pour le procès prud'homal et sur la façon dont elles avaient été rédigées et recueillies ; aucun propos touchant à la vie privée des intéressés, c'est-à-dire concernant leurs relations familiales ou amicales

. ; "aux motifs que les divers éléments du dossier n'apportent pas la preuve que le geste de parade à un assaut amical de la victime est la cause de la chute et du décès de Nicolas X... ; "alors

société anonyme dont le siège est ... au Havre (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1991 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re section), au profit de : 1 / L'Amicale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Amidis et compagnie, dont le siège est ...,

de faits ; qu'elle soutient avoir vu X... se déshabiller afin que Pierre Z... lui touchât les fesses ; que Pierre Z... a nié les faits ; qu'il a précisé qu'il faisait la bise aux enfants, de façon amicale

source de préjudice, à travers 1 ) la référence à de "nombreuses attestations" dont aucune n'est analysée, leurs auteurs n'étant pas même cités, 2 ) une unique commande effectuée par erreur et à titre amical

Casse pour évoquer ses relations amicales avec la famille Z... et les craintes quant à son impartialité dans l'affaire concernée, M. Y... a pu fort bien ne pas entendre ces propos, tenus selon M.

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Neli que sur le pourvoi incident relevé par la société CSF (venant aux droits de la société Amidis

judiciaire ; Attendu que la société l'Amicale habitation fait grief à l'arrêt d'avoir reçu M.

A... des relations amicales ; qu'il ne détenait aucune participation dans la SARL Jaguarundi Films ni aucun rôle dans l'association jaguarundi Prod ; que si M.

contradiction de motifs ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Poirier coupable d'abus de confiance ; "aux motifs que "Poirier reconnaît avoir, courant 1985, 1986 et 1987, puisé dans la caisse de l'Amicale