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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 7/Section 2
6581e82b3ea7c8c1124f30d2
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Dans le cadre de ces négociations, La CGT est entrée en relations avec La société AMODEV. C’est ainsi que le 22 novembre 2017, La CGT et La société AMODEV ont signé un premier contrat.
Source officiellesoc
6137236ccd5801467740999f
25 mai 2000
25 mai 2000
, lorsqu'elles révèlent qu'il a eu connaissance de la survenance de l'accident du travail, des éléments objectifs corroborant les déclarations de la victime ; qu'en l'espèce les sociétés Manpower et Amora
Source officielle1ère chambre
DTA_2301180_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023, la SCI Amoredia et la SAS Amoredia, représentées par la SCP Red Avocats, demandent au tribunal : 1°) d’annuler le certificat
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038815795
24 juillet 2019
24 juillet 2019
Amoreau, annulé ce jugement et rejeté la demande de cette dernière.
Source officielleRéférés Civils
660cf26d7c1ccb0008628f57
2 avril 2024
2 avril 2024
La SCI Amarena et M.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:446183.20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Article 4 : L'INAO versera à la société JP et P Amoreau la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104703_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Pour considérer que Mme Amoretti avait bénéficié de revenus distribués, l'administration a, lors de la vérification de comptabilité de l'association Azur Pass Paca, constaté que Mme Amoretti effectuait
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60342fd3518e6d2179a48a6d
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Les parcelles préemptées ont fait l'objet d'une rétrocession à hauteur de 50% au profit du GFA Amoreau, 30% au profit de M.
Source officielleciv3
6079432a9ba5988459c413f1
4 octobre 1973
4 octobre 1973
DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUI A STATUE SUR LA DEMANDE EN PAIEMENT D'HONORAIRES FORMEE PAR L'ARCHITECTE GALAMAND, CHARGE, SELON CONVENTION PASSEE AVEC AMORETTI
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d1cee1cdc6046d47291e18
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Condamnons la SA [F] à payer à la SAS AMODEV, à titre de provision, la somme de 10.100 € HT, avec intérêts au taux légal à compter du 11 octobre 2024.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008182176
11 octobre 2003
11 octobre 2003
contentieux du Conseil d'Etat le 2 décembre 2002 sous le numéro 252161 et présentée pour L'ARMEMENT CARFIN X..., L'ARMEMENT MALPICA X..., L'ARMEMENT MARE PESCA X..., L'ARMEMENT FRAGUELA SARL, L'ARMEMENT AMDREMAR
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008133656
9 décembre 2002
9 décembre 2002
contentieux du Conseil d'Etat le 2 décembre 2002 sous le numéro 252161 et présentée pour L'ARMEMENT CARFIN X..., L'ARMEMENT MALPICA X..., L'ARMEMENT MARE PESCA X..., L'ARMEMENT FRAGUELA SARL, L'ARMEMENT AMDREMAR
Source officielleRéférés
S.A. MMA IARD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES EURO CHAUFFc/S.A
68e41b4c681ed727f2a52ea8
6 octobre 2025
6 octobre 2025
MMA IARD en qualité d’assureur des sociétés AMODEV, EURO CHAUFF, PEINTURES 3000 [Adresse 1] [Localité 6] MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur des sociétés AMODEV, EURO CHAUFF, PEINTURES
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00531
14 octobre 2020
14 octobre 2020
France (la société Unilever), Bestfoods France Industries, Saphir, Fralib Sourcing Unit, Sfejer, Unilever France HPC Industries, Tiji Services France, Unilever Retails Operations France, Cogesal-Miko, Amora
Source officielleChambre 1 A
62678cbb189ce3057d201c14
20 avril 2022
20 avril 2022
RM s/c AMEVA'.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca01d4cdc6046d4779353f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
. : Rôle n° 2025F2714 Procédure 2023RJ490 * la SELARL MJ SYNERGIE ès qualités de liquidateur judiciaire de la société L'AMORENA , [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - en personneЕΤ ENTRE * Madame,
Source officiellecomm
613723d7cd5801467740ed84
11 décembre 2001
11 décembre 2001
contrats de garantie de paiement, contre-garantis par le Crédit lyonnais pour les condiments (Amora-Condiments), le vinaigre (Amora Dessaux) et les épices, desserts et pâtisseries (Amora Aussage) ;
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c588aa
2 mars 1999
2 mars 1999
de liquidation judiciaire prononcé en application de cet article, le passif comprend, outre le passif personnel, celui de la personne morale ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que les époux Z... d'Amoreira
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d9bbc432ce7d11a6fb31
31 janvier 2024
31 janvier 2024
acheté un séjour d’une durée de 3 jours à [Localité 4] du 30 juillet au 2 août 2022 (vol, hébergement et petit déjeuner inclus) sur le site [03], exploité par la SASU LASTMINUTE – LMNEXT FR LAURA AMORETTI
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6706d410f1d01e3c86f2d4ab
9 octobre 2024
9 octobre 2024
époux [R] et la société AMOEA.
Source officiellePage 1 sur 6