[G] et la société Blanc-Amsellem-Mimran, devenue la société Blanc [O], respectivement avocat et avoué, en rescision de la vente du terrain pour lésion et de l'appel en la cause des consorts [C] qui ont

pendant 3 ans ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'après être entrés en France, sous le couvert d'un visa, Aïman

n° 207 du 19 juin 1922 et de l'instruction 2 GA-73 du 20 août 1980, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Amsellem

E..., représenté par Me Amsallem-Aïdan, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre exécutoire n° 24524, d’un montant de 64 107,49 euros, émis à son encontre le 19 décembre 2023 par le centre hospitalier

B... épouse F..., représentée par Me Amsallem-Aïdan, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre exécutoire n° 24523, d’un montant de 65 537,49 euros, émis à son encontre le 19 décembre 2023 par le

maltais ayant son siège social à Malte, selon plusieurs contrats d'engagement maritime allant du 1er octobre 2011 au 1er octobre 2013, en qualité de chef cuisinier sur le yacht de grande plaisance Queen Aïda

les productions, que des accords de coproduction ont été passés en 1977 entre la Société française de production cinématographique (la SFP) et la société Sunchild production pour la création du film "Aïda

novembre 1982 de la cour d'appel de Paris l'ayant condamné pour abus de biens sociaux à la suite de la dénonciation évoquée ci-dessus que la cour d'appel a constaté, contrairement aux allégations d'Amsellem

Georges, de Joséphine L..., veuve V..., de Françoise P..., épouse M..., de Marie O..., épouse E..., d'Angèle BB..., épouse N..., de Joseph F..., d'Aïda CC..., épouse S... et d'Aimé R... ; qu'il ressort

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Amsallem-Aïdan pour la société

réalité de ce vol ne résulte pas de l'information ; qu'enfin le vol perpétré dans la chambre de l'hôtel Ibis aurait été commis, selon la plainte, au début du mois d'octobre 1984 ; que la déclaration d'Aïda

-Condamné la SARL Aïda Boutique à libérer les lieux loués.

N° MINUTE : Assignation du : 06 décembre 2023 Désistement ORDONNANCE rendue le 04 avril 2025 DEMANDERESSE Madame [T] [H] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Frédéric AMSALLEM

Mamoudy X..., demeurant ..., représenté par Maître Franck Aïdan, avocat à la Cour, ..., son mandataire ; M.

-A..., dissout par jugement de divorce du 19 novembre 2007, définitif, est issue l'enfant Aïda, née le 13 décembre 2002 ; que la décision susdite a notamment : - dit que les père et mère exerceront

PERON- AMSELLEM- BLAVIT 1. 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.

. ***** Madame Aïda X... veuve Y... est née le 26 septembre 1929 à Sidi Aïch en Algérie de X... Mohand né en 1899 à Beni-Oughlis El Flaye Algérie et de Z...

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [2] en date du 11 juillet 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [I] [T] né le 14 Novembre 1973 à [Localité 1] représenté par Me Yaël TAIEB AMSALLEM

A B, représenté par Me Aïdan, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui délivrer le duplicata de sa carte de séjour sous astreinte de 300 euros par jour de retard ;

Représentant : Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Me Frédéric AMSELLEM 22 Rue Edouard DELANGLADE - 13006 MARSEILLE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du Code