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11 résultats pour « Anne-laure BLEUZEN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65a0e9785bbe450008b2cd27

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[L] [U] sera condamné à payer à Mme Anne-Laure Bleuzen la somme de 3000 euros en application en application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 sur l'aide juridictionnelle, à condition que cette

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678805a4c21c0e53e790673c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G N° RG 24/01298 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZHIQ 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SCP BAYLE - JOLY Me Anne-laure

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b7f6c9858823c56e0b7bfe

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

DOMOFRANCE C/ [U] [O] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le Avocats : Me Anne-laure BLEUZEN la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE

Source officielle
TJ

PPP Référés

6868180c4965b5d9df3135f9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Du 04 juillet 2025 5AA SCI/jjg PPP Référés N° RG 24/02017 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZW56 [K] [F], [O] [G] épouse [F] C/ [W] [U] - Expéditions délivrées à Me Anne-laure BLEUZEN Me Blandine

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

6978bf4acdc6046d47de11fd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BORDEAUX, avocat plaidant d’une part, Et, Monsieur [J] [O] [T] né le 24 Octobre 1978 à AMIENS (80000) DEMEURANT chez Mr et Mme [Z] - 6, impasse Ronsard 33112 ST LAURENT MEDOC représenté par Me Anne-laure

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eeabbf04ef7857bc399

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE DEMANDERESSES SCCV [Localité 8] BLEUZEN, société par actions simplifiée dont le siège social est situé [Adresse 3], immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

déférée à la Cour : jugement rendu le 21 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT RG no 11/ 01900 APPELANTE Association GROUPE AUDIENS 74, rue, Jean Bleuzen

Source officielle
TJ

Référés Civil

ÉRÉE AU FOND DU 02 AVRIL 2026 Syndic. de copro. LES BLEUETSc/S.C

69d04482cdc6046d4709acea

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LES BLEUETS c/ S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

6a0df7b8cdc6046d475916ef

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[K] [D] [M] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX par Madame Laura RUSTIQUE-MAGENDIE, juge des

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe54f

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Jean-Marie XQ..., demeurant ..., 3 / de Mlle Fabienne P..., demeurant ..., 4 / de Mme Bleuette U..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff73

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Saint-Bonnet-le-Château (Loire), 21°/ Madame Sophia BM..., demeurant ... au Chambon Feugerolles (Loire) ci-devant et actuellement 25, cité de la Romière au Chambon Feugerolles (Loire), 22°/ Madame Anna

Source officielle