Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Référés
658dd00ee5473c8abb61c7d0
19 décembre 2023
19 décembre 2023
à [Localité 7] (78), demeurant [Adresse 3], agissant en son nom et en qualité d’ayant droit de Madame [W] [Y] représenté par Me Olivier AMANN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 116, Me Antoinette
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60342e20b600c71fe8f7efca
26 janvier 2017
26 janvier 2017
en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 et assistée de Mme Antoinette
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_1910036_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par un mémoire, enregistré le 17 mars 2022, les sociétés Decathlon France, FRF2 Apollo et Frey aménagement et promotion ont déclaré se désister de leur requête.
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
17 juin 1992
Antoine ZI...
Source officiellechambre 1-8
69d43152cdc6046d4757d224
3 juillet 2025
3 juillet 2025
4 Copie bureau 9 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT PRONONCE LE 03/07/2025 CHAMBRE 1-8 RG 2025031944 ENTRE : SASU LOGISTIQUE FRET
Source officiellecr
613725eecd58014677421a0d
14 décembre 2000
14 décembre 2000
sommes d'argent, à titre d'amendes, de droits et taxes éludés et d'équivalents à confiscation ; "aux motifs que, 1 ) "Patrick Y... a été mis en cause comme étant celui qui traitait régulièrement avec Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4f6
18 avril 2012
18 avril 2012
Y... ... 20167 ALATA assisté Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2206035_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2022, Mme A B, représentée par Me Frery, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus née du silence conservé
Source officielle5ème chambre 1ère section
65c67c015d2ded2ab7c853f4
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par ailleurs, le contrat liant la société EMIL FREY MOTORS FRANCE à la société TRAXION L’TRAVEL prévoit dans son article 9 qu’en cas d’annulation totale de l’opération par la société EMIL FREY MOTORS FRANCE
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008000571
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Antoine X..., demeurant ... de Lagnes, à Cavaillon (84300) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7e
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Représenté, concluant et plaidant par Me MATHIEU, avocat au barreau de LAON ET : INTIMEE Madame Antoinette GRAIN Vve X... 14 Rue d'Hauteville 02120 MACQUIGNY Représentée, concluante et plaidant par
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61635dd9683f470e3416dbd6
9 juin 2011
9 juin 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Antoinette
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ecd2
16 novembre 1992
16 novembre 1992
Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de blessures involontaires et infraction
Source officiellecr
6079a8c99ba5988459c4ee9c
17 novembre 1971
17 novembre 1971
(ANTOINE), Y... (TAHAR), Z... (LOUIS), A... (ROBERT), B... (ROSE), B... (YVES) (ASSISTE DE SA MERE), DI C... (BAPTISTE), D... (ABDELKADER), E... (GERARD), F... (MARIUS), G... (ANDRE), H...
Source officielleCh. Sociale -Section B
63cb92d89c02507c9078dd7a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[U] restant à la charge de la société Fret SNCF.
Source officielleJLD
67f42dd44e0040aa37361d08
5 avril 2025
5 avril 2025
Etrangers et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [K] [V], interprète en langue kurde, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Antoine
Source officielleciv2
61372470cd580146774157db
24 juin 2004
24 juin 2004
Cyril Drouet, demeurant 48, avenue Georges Clémenceau, 95100 Argenteuil, - Mme Estelle Drouet, épouse Gonzales, demeurant 36, rue de Tréffez, 29610 Morgat, - Mme Antoinette Laezza, veuve Drouet,
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d594
2 février 2011
2 février 2011
Tour d'Albion-Immeuble Kent ... 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Freddy
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Madame Freddy RR... épouse PP... Filles de Madame Alice Y... décédée Madame Odette Rose TT... représentée par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e02b
26 mai 2011
26 mai 2011
Du mariage de Frédéric X...et Christelle A... sont issus deux enfants : - Julie née le 12 septembre 2000, - Antoine né le 28 novembre 2002.
Source officiellePage 1 sur 3