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21 résultats pour « Arrijuria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a596

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Le cabinet ARRIJURIA a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00476

Cassation

26 mai 2009

26 mai 2009

unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Luda a confié la tenue de sa comptabilité à la société Cabinet Arrijuria

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100341

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

[S] [Z], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 20-22.563 contre le jugement rendu le 3 novembre 2020 par le tribunal judiciaire de Bourges, dans le litige l'opposant à la société Armurias, société

Source officielle
CC

civ3

613723f2cd580146774103be

Cassation

27 mars 2002

27 mars 2002

Ariitiria Y..., 3 / de Mlle B... Maire Y..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137232ecd58014677406827

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Ariitiria Y..., 3°/ de Mlle B... Maire Y..., 4°/ de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205615_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

A B, représenté par Mes Arrijuria et Guillot de Suduiraut, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations de contribution exceptionnelle sur les hauts revenus

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110162

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

[T] [X], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 22-24.705 contre le jugement rendu le 9 novembre 2022 par le tribunal judiciaire de Bourges, dans le litige l'opposant à la société Armurias, société

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202956_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Arrijuria, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202957_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Arrijuria, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202970_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Arrijuria, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202958_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Arrijuria, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202960_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Arrijuria, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202961_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Arrijuria, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202979_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Arrijuria, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00972_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 28 mars et 21 novembre 2022, la SARL Véga, représentée par Me Guillot de Suduiraut et Me Arrijuria, demande à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f43a

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Djerry Ariiura B..., né le 17 janvier 1960 à Faa'a, demeurant à... ; Appelés en cause ; Représentés par Me Stanley CROSS, avocat au barreau de Papeete ; d'autre part ; Après que la cause ait été

Source officielle
CA

Avis

CADA:20192917

Appel

18 juillet 2019

18 juillet 2019

organisation=447525452&fiche=FX3CXZG3 5) ARTURIA pour le compte de GEOSATIS entre le 1er juillet 2017 et le 31 décembre 2017 tels que décrits à l'adresse https://www.hatvp.fr/fiche-organisation/?

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204309_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 27 juillet 2022 et 6 mars 2023, la société anonyme (SA) Etienne Lacroix Tous Artifices, représentée par Me Arrijuria et Me Guillot

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204311_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 27 juillet 2022 et 6 mars 2023, la société par actions simplifiées (SAS) Etienne Lacroix Finances, représentée par Me Arrijuria

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65434b470147228318b914fa

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

L'attestation émanant du cabinet ARRIJURIA du 15 juin 2023 ne peut suffire à corroborer l'évaluation du préjudice subi par la société AEROC MECANIC'S en ce qu'il émane de l'expert comptable de la société

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ARRIJURIA PRO SERVICES

SIREN 841091820GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

16/07/2026

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Dépôts des comptes

ARRIJURIA SAP

SIREN 841313877GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

16/07/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE ARRIJURIA

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Dépôts des comptes

DOMINIQUE ARRIJURIA

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Modifications et radiations RCS B

FORVIS MAZARS ARRIJURIA

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