WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : AUDREN

1 Avis n° 2024-192 du 30 mai 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Audran Demierre LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Avis n° 2025-276 du 31 juillet 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Audran Demierre LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Avis n° 2024-231 du 26 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Audran Demierre LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Avis n° 2025-165 du 24 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Audran Demierre LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

ne constituaient qu'une riposte à l'agression dont celle-ci aura à répondre devant la cour d'assises ; qu'en l'état, Taïeb X... ne peut invoquer un préjudice ne serait-ce que possible, en relation avec

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Auchan

que l'arrêt attaqué a déclaré Bertrand Dufort, président de la société anonyme des fermiers réunis (SAFR), coupable d'imposition d'un prix de revente minimum du produit "Brie Roitelet" par la société Auchan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auchan, société anonyme, dont le siège

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Douai, 15 mars 2001) qu'estimant que la société Auchan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auchan, société anonyme des Marchés usines, dite SAMU Auchan

peu vraisemblable qu'elle se maintienne durant cinq ans, c'est à dire, en l'espèce, entre les âges de dix et quinze ans ; que cela apparaît d'autant moins vraisemblable que le revirement de sa soeur Audrey

par les témoignages de Lydie Z... et du propre cousin du mis en cause Jonathan X... ; qu'il résulte de tout ce qui précède charges suffisantes contre Wilfried X... d'avoir le 3 février 2004 imposé à Audrey

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auchan France, dont le siège est ...,

été fait mention, par IRTS, d'un écart de conditions non chiffré, au bénéfice d'Auchan.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auvray antivol, société à responsabilité

Japan, filiale du groupe Auchan.

régulièrement déposées et renouvelées auprès de l'Institut national de la propriété industrielle, pour désigner des articles de sport, a, après saisies-contrefaçons, poursuivi judiciairement la société Auchan

Audrey, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 9 juin 2004, qui, pour contravention de violences, l'a condamnée à 300 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils

, dont le siège est [Adresse 9], 2°/ à la société Auchan hypermarché, société par actions simplifiée, 3°/ à la société Auchan supermarché, société par actions simplifiée, 4°/ à la société My Auchan