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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-11 référés
66ee61e3dd3834a3175fca04
15 avril 2024
15 avril 2024
REFERE du 15 Avril 2024 N° 2024/124 Rôle N° RG 23/06202 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5ST [K] [U] C/ [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey
Source officielleChambre 1-7
665aba5197d5920008107475
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[X] [U] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-005296 du 24/08/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représenté par Me Audrey DELAS, avocat au barreau
Source officielleTrib. de Commerce
69bc90b7cdc6046d474422ec
21 octobre 2025
21 octobre 2025
N° de l'instance : 2025J00131 Mme [M] née [C] [F] / [P] [X] La Présidente, Par Assignation enrôlée sous le RG N° 2025J00131 Mme [M] née [C] [F], demaurant à [Adresse 1], représentée par Maître Audrey
Source officielleChambre des référés
67ec3fcadd062d9f810e4d0c
1 avril 2025
1 avril 2025
[W] et de Mme [P], [G] [P] Grosse délivrée à Me DABOUSSY Expédition délivrée à Me DELAS à Me TROIN EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le un Avril à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE
Source officielle1re Chambre B
60377991bb0f7555522f2f97
19 mars 2015
19 mars 2015
- ARENA, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Audrey DELAS, avocat plaidant au barreau de GRASSE.
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2203326_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Audrey Delas, avocate au Barreau de Grasse, substituant Me Laure Pons, pour Mme D, et de Mme C, pour le préfet des Alpes-Maritimes.
Source officielleChambre civile Section 2
665eae8fb5277b000889427b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[P] [J] né le [Date naissance 5] 1953 à [Localité 1] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Pierre-Henri VIALE, avocat au barreau de BASTIA, Me Audrey DELAS, avocate au barreau de GRASSE INTIMÉE
Source officielleChambre 1-1
627b550f76c5d9057df7ff81
10 mai 2022
10 mai 2022
APPELANTE COMMUNE DE [Localité 1] prise en la personne de son maire en exercice, demeurant [Adresse 23], représentée par Me Audrey DELAS, avocat postulant du barreau de GRASSE, assistée de Me Guillaume
Source officielle3e Chambre B
6034c51fbd0828b01483a373
29 septembre 2016
29 septembre 2016
- ARENA, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Audrey DELAS de la SCP DELAGE - ARENA, avocate au barreau de GRASSE INTIMES - DEMANDEURS A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur
Source officiellecr
6137264dcd58014677424817
14 décembre 2004
14 décembre 2004
circonstanciées de cette dernière, sera retenue ; que l'évolution des déclarations d'Aurélie sur les faits les plus graves, ne caractérise aucunement la manifestation de contradictions mais bien plutôt
Source officiellecr
613726a4cd580146774274c7
3 mai 2007
3 mai 2007
X... l'avait mis en relation avec l'acheteur, "copain" d'Audrey Z...
Source officiellecr
6137263ccd5801467742400c
22 février 2005
22 février 2005
Audrey, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 9 juin 2004, qui, pour contravention de violences, l'a condamnée à 300 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cec9
22 octobre 2002
22 octobre 2002
" en ce que l'arrêt attaqué a prononcé une condamnation à une peine de prison avec sursis et à une amende ; " aux motifs que Françoise X... accompagnée de son médecin conduisait sa petite-fille Audrey
Source officiellecr
61372640cd580146774241f2
5 avril 2005
5 avril 2005
Audrey, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 février 2005, qui a ordonné sa remise aux autorités judiciaires belges en exécution d'un mandat d'arrêt
Source officiellecr
6137254ccd5801467741c8fc
23 avril 1991
23 avril 1991
Ronan, AUDREN DE X...
Source officiellecr
61372609cd5801467742279b
9 novembre 1999
9 novembre 1999
demande et en défense ; Attendu qu'il résulte du jugement et de l'arrêt que Stéphane Z... a été déclaré tenu à réparation intégrale des conséquences dommageables d'un accident de la circulation dont Audrey
Source officiellecr
éré qu'il existaitc/Benoît X
61372636cd58014677423d49
14 mai 2003
14 mai 2003
considéré qu'il existait contre Benoît X... des charges suffisantes d'avoir commis par violence, contrainte, menace ou surprise des actes de pénétration sexuelle sur les personnes de Christelle Y... et Audrey
Source officielleciv2
6137232bcd58014677406520
17 février 1999
17 février 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Audrey X..., domiciliée ..., (Nouvelle-Calédonie), en cassation
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee23
4 octobre 2005
4 octobre 2005
des enfants qu'ils n'ont pas vu "l'optimist" d'Audrey chavirer et que Gérard de X... n'a été alerté que par des cris, après que les enfants, dans la mesure de leurs maigres possibilités, aient essayé
Source officiellecr
61372689cd580146774265d8
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Karine A..., en photocopie et dépourvue d'un certain nombre de mentions légales, la dénonciation effectuée au parquet général le 5 juin 1991 (C. 5) ne mentionne que l'identité d'un seul témoin, "Mme Aude
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