Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion, sis à la résidence Parmentier, 8-10, rue Parmentier, 60200 Compiègne.

Article 56-3-1

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Constitution du bad beat jackpot. Le bad beat jackpot est constitué de la valeur de départ du jackpot fixée par l'établissement et d'un incrément prélevé sur le pot après la retenue au profit de la cagnotte.

Article 56-3

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Le bad beat jackpot.

Article 56-3-2

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Arrêt du bad beat jackpot.

Article 56-3-3

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Gains d'un bad beat jackpot.

Article Annexe 19

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Boulevard Pasteur jusqu'à la rue Parmentier. Rue Parmentier jusqu'à la rue de Genève. Rue de Genève, côté pair et du numéro 47 au numéro 51 côté impair, jusqu'à l'avenue de Présov. Avenue de Présov jusqu'à la rue de Saint-Denis (RN 186).

Article Annexe II

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rissolette de veau 50 70 80 à 100 POISSONS (sans sauce) Beignets, poissons panés ou enrobés (croquettes, paupiettes, ...) 50 70 100 à 120 PLATS COMPOSÉS Poids minimum de denrée protidique du plat composé (choucroute, paëlla, hachis parmentier

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 38

Arrêté du 13 février 1987 municipal relatif à la campagne 1987 de remise en état de propreté obligatoire des immeubles de Paris.

délimité par les voies suivantes : - rue du Faubourg-du-Temple, du n° 66 au n° 124 inclus ; - boulevard de Belleville, du n° 1 au n° 79 inclus ; - rue Oberkampf, du n° 89 au n° 159 inclus ; - avenue de la République, du n° 41 au n° 43 inclus ; - avenue Parmentier

Article Annexe 30

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Rue Parmentier du numéro 4 au numéro 10 inclus. Limite nord des parcelles situées du numéro 270 au numéro 2 inclus de la rue de la République. Limite communale Est.

Article ANNEXE 13

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Limite nord des parcelles CB 85 et CB 83 incluses (rue de Sainte-Béate). Chemin rural n° 100 des Mulets jusqu'à la limite nord de la parcelle ZH 205 incluse. Limites nord, est et sud de la parcelle ZH 205 incluse.

LEGIARTI000034461330

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SEYSSINS Grenoble 0382705J Collège Philippe Cousteau TIGNIEU Grenoble 0382864G Collège René Cassin VILLEFONTAINE Grenoble 0383056R Collège Robert Doisneau ISLE D'ABEAU Grenoble 0383301G Collège Saint chef SAINT CHEF Grenoble 0730022C Collège Béatrice

LEGIARTI000050066316

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Collège du Bois L' Eau - Bernaville 0800025T Collège Jules Ferry - Conty 0800027V Collège Jules Roy - Crécy-en-Ponthieu 0800029X Collège Jean Rostand - Doullens 0800033B Collège La Rose des Vents - Friville-Escarbotin 0800041K Collège Parmentier