Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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15 résultats pour « Bayer »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 8
Arkaso ; ― arrêté du 15 février 2010 susvisé : ― article 1er, pour la variété Central, dans la colonne "Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice", les mots : "RAPS Gbr Saatzucht Lundsgaard (DE)", sont remplacés par les mots : "Bayer
Article L331-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 57
Il peut comprendre des espaces appartenant au domaine public maritime ou au plateau continental et aux eaux sous souveraineté ou sous juridiction de l'Etat, en conformité avec la convention des Nations Unies sur le droit de la mer, conclue à Montego Bay
Article L218-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 91
Lorsque l'infraction a lieu dans la zone économique ou dans la zone de protection écologique au large des côtes du territoire de la République, seules les peines d'amendes peuvent, en application de la convention signée à Montego Bay le 10 décembre 1982
Article L332-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 40
-Le classement peut s'étendre aux eaux sous juridiction de l'Etat ainsi que, pour le plateau continental, aux fonds marins et à leur sous-sol, en conformité avec la convention des Nations Unies sur le droit de la mer, conclue à Montego Bay le 10 décembre
Article 1
Les infractions dont la présente loi fixe les modalités de prévention, de recherche et de constatation sont : 1° Lorsqu'elles constituent des actes de piraterie au sens de la convention des Nations unies sur le droit de la mer signée à Montego Bay le
Article Annexe II
Orientation des courants et leur force dans les zones suivantes : Ouessant, les Casquets, Barfleur, Bassurelle, pas de Calais, Sandettie - Lyme Bay, rade du Havre, rade de Folkestone, île de Wight, Douvres, pas de Calais, bancs au large de Cromer ;zone
Article ANNEXE
08047) ; Bayonville (08052) ; Bazeilles (08053) ; Beaumont-en-Argonne (08055) ; Beffu-et-le-Morthomme (08056) ; Belleville-et-Châtillon-sur-Bar (08057) ; Belval (08058) ; Belval-Bois-des-Dames (08059) ; Bièvres (08065) ; Blagny (08067) ; Blanchefosse-et-Bay
LEGIARTI000024599214
Bay mo oun lanmen asou to! -Kanmarad Emili, bon lannen ! -A kou nou di a ! -Bon lannen 2010! ... Bravo pou out travay lékol. Mi inm le liv ou la ékrir/ékri! Kan mi ékout aou shanté frison i mont si moin !
Article Annexe
Andilly-en-Bassigny, Annéville-la-Prairie, Anrosey, Aprey, Arbigny-sous-Varennes, Arbot, Arc-en-Barrois, Aubepierre-sur-Aube, Auberive, Audeloncourt, Aujeurres, Aulnoy-sur-Aube, Autreville-sur-la-Renne, Baissey, Balesmes-sur-Marne, Bannes, Bassoncourt, Bay-sur-Aube
Article Annexe
Biological Eng'g : 1973- Engineering Systems and Computing : 1994- Environmental Eng'g : 1993- Food Eng'g : 1993- Water Resources Eng'g : 1973- Lakehead University, Faculty of Engineering, Thunder Bay, Ontario P7B 5E1 : Chemical Eng'g : 1974- Civil Eng'g
LEGIARTI000049370250
Havre 4908 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime Mauritanie Nouakchott Le Havre 3784 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime Mauritanie Nouakchott Bordeaux 3312 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime Namibie Walvis Bay
Article ANNEXE
Authoison. 70040 Autrey-lès-Cerre. 70042 Autrey-le-Vay. 70044 Auxon. 70045 Avrigney-Virey. 70046 Les Aynans. 70047 Baignes. 70049 Barges. 70050 La Barre. 70051 La Basse-Vaivre. 70056 Baulay. 70057 Bay
Article Annexe
; Annéville-la-Prairie ; Anrosey ; Aprey ; Arbigny-sous-Varennes ; Arbot ; Arc-en-Barrois ; Aubepierre-sur-Aube ; Auberive ; Audeloncourt ; Aujeurres ; Aulnoy-sur-Aube ; Autreville-sur-la-Renne ; Baissey ; Balesmes-sur-Marne ; Bannes ; Bassoncourt ; Bay-sur-Aube
Article Annexe
Balaives-et-Butz ; Balan ; Ballay ; Barbaise ; Bar-lès-Buzancy ; Bayonville ; Bazeilles ; Beaumont-en-Argonne ; Beffu-et-le-Morthomme ; Belleville-et-Châtillon-sur-Bar ; Belval ; Belval-Bois-des-Dames ; La Berlière ; La Besace ; Bièvres ; Blagny ; Blanchefosse-et-Bay
Article Annexe
; 52017 Arc-en-Barrois ; 52022 Aubepierre-sur-Aube ; 52023 Auberive ; 52025 Audeloncourt ; 52027 Aujeurres ; 52028 Aulnoy-sur-Aube ; 52031 Autreville-sur-la Renne ; 52035 Baissey ; 52036 Balesmes-sur-Marne ; 52037 Bannes ; 52038 Bassoncourt ; 52040 Bay-sur-Aube