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15 résultats pour « Bayer »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 8

Code inconnu

Arkaso ; ― arrêté du 15 février 2010 susvisé : ― article 1er, pour la variété Central, dans la colonne "Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice", les mots : "RAPS Gbr Saatzucht Lundsgaard (DE)", sont remplacés par les mots : "Bayer

Article L331-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 57

Code de l'environnement

Il peut comprendre des espaces appartenant au domaine public maritime ou au plateau continental et aux eaux sous souveraineté ou sous juridiction de l'Etat, en conformité avec la convention des Nations Unies sur le droit de la mer, conclue à Montego Bay

Article L218-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 91

Code de l'environnement

Lorsque l'infraction a lieu dans la zone économique ou dans la zone de protection écologique au large des côtes du territoire de la République, seules les peines d'amendes peuvent, en application de la convention signée à Montego Bay le 10 décembre 1982

Article L332-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 40

Code de l'environnement

-Le classement peut s'étendre aux eaux sous juridiction de l'Etat ainsi que, pour le plateau continental, aux fonds marins et à leur sous-sol, en conformité avec la convention des Nations Unies sur le droit de la mer, conclue à Montego Bay le 10 décembre

Article 1

Code inconnu

Les infractions dont la présente loi fixe les modalités de prévention, de recherche et de constatation sont : 1° Lorsqu'elles constituent des actes de piraterie au sens de la convention des Nations unies sur le droit de la mer signée à Montego Bay le

Article Annexe II

Code inconnu

Orientation des courants et leur force dans les zones suivantes : Ouessant, les Casquets, Barfleur, Bassurelle, pas de Calais, Sandettie - Lyme Bay, rade du Havre, rade de Folkestone, île de Wight, Douvres, pas de Calais, bancs au large de Cromer ;zone

Article ANNEXE

Code inconnu

08047) ; Bayonville (08052) ; Bazeilles (08053) ; Beaumont-en-Argonne (08055) ; Beffu-et-le-Morthomme (08056) ; Belleville-et-Châtillon-sur-Bar (08057) ; Belval (08058) ; Belval-Bois-des-Dames (08059) ; Bièvres (08065) ; Blagny (08067) ; Blanchefosse-et-Bay

LEGIARTI000024599214

Code inconnu

Bay mo oun lanmen asou to! -Kanmarad Emili, bon lannen ! -A kou nou di a ! -Bon lannen 2010! ... Bravo pou out travay lékol. Mi inm le liv ou la ékrir/ékri! Kan mi ékout aou shanté frison i mont si moin !

Article Annexe

Code inconnu

Andilly-en-Bassigny, Annéville-la-Prairie, Anrosey, Aprey, Arbigny-sous-Varennes, Arbot, Arc-en-Barrois, Aubepierre-sur-Aube, Auberive, Audeloncourt, Aujeurres, Aulnoy-sur-Aube, Autreville-sur-la-Renne, Baissey, Balesmes-sur-Marne, Bannes, Bassoncourt, Bay-sur-Aube

Article Annexe

Code inconnu

Biological Eng'g : 1973- Engineering Systems and Computing : 1994- Environmental Eng'g : 1993- Food Eng'g : 1993- Water Resources Eng'g : 1973- Lakehead University, Faculty of Engineering, Thunder Bay, Ontario P7B 5E1 : Chemical Eng'g : 1974- Civil Eng'g

LEGIARTI000049370250

Code inconnu

Havre 4908 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime Mauritanie Nouakchott Le Havre 3784 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime Mauritanie Nouakchott Bordeaux 3312 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime Namibie Walvis Bay

Article ANNEXE

Code inconnu

Authoison. 70040 Autrey-lès-Cerre. 70042 Autrey-le-Vay. 70044 Auxon. 70045 Avrigney-Virey. 70046 Les Aynans. 70047 Baignes. 70049 Barges. 70050 La Barre. 70051 La Basse-Vaivre. 70056 Baulay. 70057 Bay

Article Annexe

Code inconnu

; Annéville-la-Prairie ; Anrosey ; Aprey ; Arbigny-sous-Varennes ; Arbot ; Arc-en-Barrois ; Aubepierre-sur-Aube ; Auberive ; Audeloncourt ; Aujeurres ; Aulnoy-sur-Aube ; Autreville-sur-la-Renne ; Baissey ; Balesmes-sur-Marne ; Bannes ; Bassoncourt ; Bay-sur-Aube

Article Annexe

Code inconnu

Balaives-et-Butz ; Balan ; Ballay ; Barbaise ; Bar-lès-Buzancy ; Bayonville ; Bazeilles ; Beaumont-en-Argonne ; Beffu-et-le-Morthomme ; Belleville-et-Châtillon-sur-Bar ; Belval ; Belval-Bois-des-Dames ; La Berlière ; La Besace ; Bièvres ; Blagny ; Blanchefosse-et-Bay

Article Annexe

Code inconnu

; 52017 Arc-en-Barrois ; 52022 Aubepierre-sur-Aube ; 52023 Auberive ; 52025 Audeloncourt ; 52027 Aujeurres ; 52028 Aulnoy-sur-Aube ; 52031 Autreville-sur-la Renne ; 52035 Baissey ; 52036 Balesmes-sur-Marne ; 52037 Bannes ; 52038 Bassoncourt ; 52040 Bay-sur-Aube