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9 résultats pour « Benjamin TAMBOISE »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

8ème chambre

69ef837ccdc6046d47ba1849

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[S] [F] [Adresse 2] ANTONY, Gérant mentionnée au Kbis Et la SELARL FHBX - Me Hélène BOURBOULOUX [Adresse 3], es qualité de liquidateur amiable comparant par Me Benjamin TAMBOISE, associé COMPOSITION DU

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9967ccdc6046d47357cee

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE [Adresse 8] comparant par Me Léa HAUTIER [Adresse 6] En présence de : SELARL FHB mission conduite par Me [S] [F] [Adresse 9] comparant et représente par Me Benjamin

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_24VE01277_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société New Duralex International, au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à la Selarl AJAssociés, à Me Tamboise

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ecbb2ead0a581fb0b4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il argue que pour régler le tambour, outre la vis sans fin de tension, il est nécessaire de desserrer ou d'ajuster les vis palier, support du tambour pour le calibrer, et que ces vis sont situées derrière

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d82

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

RAJBAUT, président, chargé d'instruire l'affaire, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, Madame Nathalie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201821

Cassation

21 octobre 2010

21 octobre 2010

. … cris, tambours, klaxons, sifflets, cornes de brume... à la sortie des matchs et problèmes de stationnement relèvent du pouvoir de police de l'Etat ou de la commune qui a choisi de mettre à la disposition

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

5fddf88f7bac5c9963b0c861

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

né le [...] à PAU (64000) de nationalité Française 777/63 MOO 9 - CHOKCHAI 5 MOONBAAN TAMBOL - AMPHUR SATTAH - CHCHANGWAT CHONBURI SATTAHIP/THAILANDE Monsieur Yves Patrick X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61627776a2bc6369e8386d83

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Me David POR (avocat au barreau de PARIS, toque : J 022) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CAPALDO 1975   Vincenzo CAPRIATI 1970   Angelo CARAMIA 1959   Enrico CARLI 1978   Fabrizio CARTA 1966   Massimiliano CARUBINI 1970   Leonardo CASTRIGNANO’ 1973   Beniamino

Source officielle