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2 121 résultats pour « Bonnard Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857dd

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Philippe, exploitant en son nom personnel un garage sous l'enseigne "AUVERGNE MOTEURS" demeurant : 10 Rue Etienne Dolet 63000 CLERMONT FERRAND Avocat : Maître BONNARD INTIME ---------------- - ME MOREL

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ee6cdc6046d471103fc

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de proximité de RAINCY le 30 Juin 2025 Appelante : Madame [Y] [R], représentée par Me Salome COHEN, avocat au barreau de PARIS Intimé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167edccdc6046d47110341

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

SEINE-SAINT-DENIS, toque : 204 - N° du dossier 3426-25 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/022045 du 02/10/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Intimé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ed2cdc6046d4711025f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Appelant : Monsieur [O] [J], représenté par Me Shirly COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0486, ayant pour avocat plaidant Me Lyrianne ADJEVI, avocat au barreau de PARIS, toque: B740 Intimé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ef4cdc6046d47110517

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [T] [L], représenté par Me Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier [L], ayant pour avocat plaidant Me Corinne FAVRE, avocat au barreau de PARIS, toque A829 Intimées

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00977

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

l'arrêt rendu le 19 juin 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société IF Assurances France IARD, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Metsa Board

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CA

Chambre commerciale 3-2

677e149926e046654dc50cad

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CINE-MAG BODARD ...

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CA

Chambre 1-6

6a0ffa9bcdc6046d478a61d1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il s'en déduit que Mme [U] se trouvait sur le skate board au moment de sa chute.

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CA

8e Chambre C

6163772af6919f4eda2c3807

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

de LYON INTIMES S.A.

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdb7b7a93c45759d9c614a1

Appel

5 mars 2019

5 mars 2019

DREAM ON BOARD, ITALIAN DREAM, FAST AND PRECIOUS GROUP et FAST AND PRECIOUS FRANCE, sur le marché de la location de véhicules sans chauffeur à [Localité 1] ; Sur la violation par les sociétés intimées

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61625c96d64a6b1f51487730

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Dans ses conclusions déposées le 2 décembre 2013, la SA BOCCARD demande à la Cour : 1- Statuant dans les rapports entre les sociétés BOCCARD, DUFOUR et AXA BELGIUM : - d'infirmer le jugement en ce

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Chambre-1 civile et com.

69f195fecdc6046d47ed897a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La société PE.DI France a indemnisé le GAEC Maison Bonnard des sommes mises à sa charge.

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Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba5

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

JEUNE, - d'ordonner l'exécution provisoire, - de condamner la SA BOBARD JEUNE à payer à chacune d'entre elles une indemnité pour frais irrépétibles de 15.000 F, - de condamner la SA BOBARD JEUNE aux dépens

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Pôle 5 - Chambre 9

696a1e46cdc6046d478294df

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Elles exposent enfin que les sommes litigieuses n'ont pas quitté le patrimoine de la société Editions de Boccard.

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3ème Chambre Commerciale

69f1920dcdc6046d47ecea79

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

BNP PARIBAS FACTOR Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOSSARD Me GRENARD Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de

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1ere Chambre sect.Civile

671894b6d8ceca1cd701926c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[S] à la SAS Etablissements Bobard Jeune.

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Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88de5

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

demande de paiement la société BOCCARD devrait justifier de vaines poursuites contre Marie-Chantal X... et Jean-Claude Y..., - rejeté les demandes en dommages-intérêts.

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Chambre 1 A

63be636d13ef607c90ab646c

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

INTIMEE - APPELANTE INCIDEMMENT : S.A.

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Pôle 5 - Chambre 10

60336d8a20bb1b21fcb9cdb9

Appel

19 juin 2017

19 juin 2017

siège Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée par Me Elisa WARBINGTON, avocat au barreau de PARIS INTIMEES

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Chambre civile 1-7

67f8a22e40b8f5486fedd8f9

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

LE BOUARD AVOCATS Société DPO CONSULTING ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre

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