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1 780 résultats pour « Bouchmal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b4cd5801467741fec6

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

. ; "aux motifs que l'examen médico-psychologique de Bouchra Y... ne montre chez l'intéressée aucune tendance à la mythomanie ni à l'affabulation susceptible d'entacher la crédibilité de ses dires ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01621

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

2001 ; que la cour constate, comme d'ailleurs a pu le faire le tribunal de grande instance dans son jugement du 115 décembre 2015 que, si certaines des particularités mises en avant par la société bouchages

Source officielle
CC

cr

éesc/Jean-Paul X

61372561cd5801467741d339

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

violation de l'article 551 du Code de procédure pénale, des articles 111-2, 111-3 et 111-4 du Code pénal et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, pour déclarer nulle la citation délivrée à Bouchta

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d33a

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'ANGERS, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, du 14 mars 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Bouchta

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3c4

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

A..., si dangereuse soit-elle était conforme aux pratiques admises à la société Ergec ; "- que les bouchages répétés de l'installation causés soit par des impuretés provenant de la citerne, soit par

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6d3

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

seulement les confidences de Froissard sur le fait que A... lui avait remis une somme d'argent pour des objets volés mais aussi les conversations que ce témoin avait involontairement entendues entre Boucaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5502ccdc6046d470cc6c6

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La déclaration a été effectuée le 24 juin 2025 par : La SAS HOME RENOV [Adresse 1] représenté(e) par Maître Lilia BOUCHAIR Avocat -[Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 24 juin 2025.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2213908_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

A C, représenté par Me Bouchmal, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 octobre 2022 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine lui a fait obligation de quitter le territoire français, a refusé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1d7d9cdc6046d47f2f032

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 30,62 € HT, 6,12 € TVA, 36,74 € TTC Copie exécutoire envoyée le 28/04/2026 à Me BOUCHAÏR Lilia Rappel des

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N224 S.A.S.U. LES BOUCHAGES DELAGEc/S.A

678f3a2a02aacdb03783fdb9

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

LES BOUCHAGES DELAGE c/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c81cdc6046d470a4140

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il précise que le bouchage de la canalisation a nécessité la présence de deux techniciens et l’utilisation d’une gazelle afin de pouvoir y accéder par l’évent et qu’au regard des difficultés rencontrées

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007631502

Admin. suprême

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Entreprise Bouthiaux n'est pas fondée à demander l'annulation de la décision attaquée ; Article 1er : La requête susvisée de la S.A.R.L. Entreprise Bouthiaux est rejetée.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fca7c1112c2db6aa50ea012

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Par acte notarié du 31 janvier 2012, madame [J] a vendu le bien loué à monsieur [O] BOUHLAL et madame [Y] [W] épouse BOUHLAL.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007961997

Admin. suprême

16 janvier 1998

16 janvier 1998

Vu la requête enregistrée le 26 mai 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme BOUCHRA Y... épouse X... demeurant ... ; Mme BOUCHRA Y... épouse X... demande au Président de

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

69d7f3d3cdc6046d47aeada3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DÉFENDERESSE Madame [R] [H] [U] épouse [F], demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascale DEMARTINI, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Lisa BOUCHEMMA

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2edcdc6046d479b1476

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

partie de préhension (14) présentant une épaisseur de préhension Ep et une partie de bouchage (16) présentant une épaisseur de bouchage Eb, ladite partie de bouchage (16) présentant une bordure circulaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501748_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Elle soutient que M. et Mme F..., domiciliés 8 Le Bouchage, lui ont signalé à plusieurs reprises l’état de délabrement de la toiture de la grange, située au 10 Le Bouchage, mitoyenne à leur habitation,

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008133396

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Manufacture lyonnaise de bouchage, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da14

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

APPELANTE : Mme Bouchra X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503207_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

de Le Bouchage au versement d'une somme de 3 000 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Source officielle

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