" et que A..., Marie-Hélène, Carlos et Manoel Y... de Z... se présentent respectivement comme A... de Bourbon ou Prince de Bourbon, Princesse Marie-Hélène de Bourbon, Carlos et Manoel de Bourbon, de sorte

[W] [J] et la société Sucrerie de Bourbon Madagascar, devenue Bourbon Madagascar, filiale de la société Groupe Bourbon, devenue société Bourbon, dirigée par M.

Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1990 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre section concurrence), au profit : 1°) de la Coopérative agricole des huiles essentielles de bourbon

Pascal X..., demeurant à Montluçon (Allier), ..., liquidateur de la société Tuilerie et Briqueterie du bourbonnais, défendeurs à la cassation ; La société SATMA, défenderesse au pourvoi principal,

Y..., engagé, le 12 septembre 1990, par l'association Infac plus Auvergne, devenue Infac plus bourbonnais Bourgogne a travaillé à compter du mois de septembre 1992 pour le compte de l'association Infac

développement aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Bourbon développement et la condamne à payer M.

BOURBON qui correspond à l'ancien nom de l'île de la Réunion, est très largement utilisé à la Réunion, notamment par les entreprises locales; que BOURBON NATURE fabrique exclusivement des crèmes de soin

Bourbon Opale.

Maurice X..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Bourbon construction et mandataire-liquidateur de la société Sofrabat, demeurant 24, rue du ...

pour prétendre bénéficier des avantages financiers prévus par le plan social et qu'elle s'était contentée de produire une attestation du centre d'économie rurale et de gestion des exploitations du Bourbonnais

Christophe, en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société BIO BOURBON, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Borbonese SRL, société à responsabilité

Areski G... gérant de la société à responsabilité limitée Le Bourbon (la société Le Bourbon), aux droits duquel viennent les consorts G..., a signé, tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Industrie sucrière de Bourbon (ISB), société

(Eure-et-Loir), 4 / de Me Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire à la liquidation des biens de la société des Briquetteries et Tuileries du Bourbonnais, demeurant ...

. & Cie dont il possédait la totalité des parts et dont les sociétés Bourbon Véhicules et Euro Negoce étaient filiales, respectivement à 100 % et 50 % ; que le prévenu a reconnu, sans difficulté, dès sa

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis-de-la Réunion, 25 mars 1994) que la société Bio Bourbon

des pièces produites que l'administration fiscale avait retenu en 2007 un déficit foncier de 10.700 euros et que les taxes foncières appelées démontraient qu'ils possédaient des logements vacants à Bourbonne-les-Bains

, les sociétés de droit luxembourgeois Jaccard Holdings et Bourbon services Luxembourg, la société de droit portugais Bourbon Offshore Interoil Shipping Navegacao LDA ainsi que la succursale française

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Labo photo de Bourbon, société à responsabilité limitée, en la personne