Philippe LARRIEU, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Céline AQUINO, greffier d'audience.

West, de la société JB solar et de la société Azimut 56 ; Considérant ce qui suit : 1.

Charruault, conseiller référendaire, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat de la société MG Promotion, de la SCP Célice et Blancpain, les conclusions de M.

Mme Lucienne H...et sa fille, Célyne Y..., se trouvaient parmi les passagers de cet avion.

#Bacardi-Martini SAS en Cellier des Dauphins tegen Newcastle United Football Company Ltd.

Copie en sera adressée à la commune de Montgermont et à la société à responsabilité limitée West Promotion. Délibéré à l'issue de la séance du 14 mars 2024 où siégeaient : M.

Le 15 novembre 2019 la SASU Maserati West Europe a relevé appel de cette décision.

Représentée par Me Céline CARSALADE de la SELARL CARSALADE CELINE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur MY... R... [...] [...] FRANCE Madame SU... R... no [...] [...]

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juin 2007), qu'engagé le 15 juin 1985 par la société de l'Hôtel West

Les travaux ont été réalisés sous la maîtrise d'œuvre de la société Est West Architectes.

sociétés Sun West, JB Solar et Azimut 56 ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 11 juin 2024, présentée par les sociétés Sun West, JB Solar et Azimut 56 ; Considérant ce qui suit : 1.

COUR D'APPEL DE [Localité 6] 3ème chambre civile section 1 N° RG 25/00578 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQW4 Ordonnance N° /2025 du 02 Octobre 2025 O R D O N N A N C E Nous, Laëtitia WELTER

(Bas-Rhin), 5 / de la société The West indies foundation Ltd.

[C], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Weser Bourgogne, après débats en l'audience publique du 11 octobre 2022 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen faisant fonction

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Les Vignobles Réunis - Roullet ; Considérant ce qui suit : 1

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat aux Conseils pour la société Total Petrochemicals France PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait

He added that the village head guard, Ahmet Çelik, might have been responsible for the burning. The captain then summoned Ahmet Çelik to the Gendarme Command. 13.

Ordonnance du 27 MARS 2024 PRESIDENT DU TJ DE [Localité 8] N° RG 23/00585 APPELANT : Monsieur [F] [G] né le 02 Mars 1969 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Céline