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Article Tableau n° 47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27

Code rural (nouveau)

. - Lésions pleurales bénignes, avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires : pleurésie exsudative ; plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragmatiques ou médiastinales ; plaques péricardiques

Article 2

Code inconnu

”, “ Saint-Mont ”, “ Saint-Sardos ”, “ Tursan ” et des vins à indication géographique protégée “ Agenais ”, “ Ariège ”, “ Aveyron ”, “ Comté Tolosan ”, “ Coteaux de Glanes ”, “ Côtes de Gascogne ”, “ Gers ”, “ Landes ”, “ Lavilledieu ”, “ Thézac-Perricard

Article Annexe II : Tableau n° 30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

. - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires : - plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

Vie professionnelle très perturbée ou impossible 60 à 100 10.1.2 PERICARDE. Suites de péricardite ou de blessure du péricarde (à évaluer selon l'atteinte de la fonction cardiaque - voir ci-dessus). 10.1.3 MYOCARDE.

Article Annexe 7

Code inconnu

PMSI LIBELLÉ DE L'ACTE ABQP001 Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures DCJB001 Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée DCJB002 Évacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Coignet. Comptoirs des briquettes de lignite. Consortium immobilier de France. Continentale Parker. Coparex. Corai S.A.. Crédit naval. Dakar Saint-Louis. De Baecque, Beau, Hieaux et Cie. Egefic. Esso Chimie. Eurafrep. Europe (L').

Article 1

Code inconnu

Coignet. Comptoirs des briquettes de lignite. Consortium immobilier de France (C.I.F.). Coparex. Corai. Crédit naval. De Baecque, Beau, Hieaux et Cie. Egefic. Eurafricaine pharmaceutique. Europe (L'). Fininvest. Française de brasserie.

Article Annexe (suite)

Code inconnu

. - Atteintes péricardiques Qu'elles soient suites de péricardite ou de blessure du péricarde, elles doivent être évaluées selon l'atteinte de la fonction cardiaque globale qu'elles provoquent ; à côté de l'invalidité propre, il faudra tenir compte des

Article Annexe II - II. Maquette 4

Code inconnu

procédures interventionnelles percutanées, chirurgie cardiaque, assistance cardiocirculatoire, implantation et suivi d'un stimulateur cardiaque et d'un DAI, exploration électrophysiologique, procédures interventionnelles en rythmologie, draînage péricardique

Article 1

Code inconnu

production des vins de pays du Torgan ; - le décret du 15 octobre 1987 modifié définissant les conditions de production des vins de pays d'Oc ; - le décret du 14 avril 1988 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de Thézac-Perricard

LEGIARTI000048568965

Code inconnu

Myocarde, péricarde (index 97) 1. Cardiomyopathies primitives ou secondaires : - cardiomyopathie hypertrophique ; G 4 à 6 - cardiomyopathie dilatée ; G 4 à 6 - autres cardiomyopathies. G 4 à 6 2.

LEGIARTI000027942580

Code inconnu

AG_14_07 Eyrieux L1_1253 Le ruisseau de Brame Font AG_14_07 Eyrieux L1_1256 Le ruisseau de Cornuscle AG_14_07 Eyrieux L1_1255 Le ruisseau de Trapayac et ses affluents AG_14_07 Eyrieux L1_1257 Le ruisseau des Coignets

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants : - péricardite liquidienne chronique ; - péricardite chronique calcifiée ou non avec syndrome d'adiastolie ; - séquelles chirurgicales entraînant une gêne fonctionnelle marquée ; - mésothéliome péricardique

Article Annexe

Code inconnu

Mésothéliome (plèvre, péritoine, péricarde, autres sièges) : 70 à 99 % I.6.2. Sarcome de Kaposi Tumeur accompagnant de façon quasi constante le VIH : 70 à 99 % I.6.3.

Codes de loi français