Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
6966b051cdc6046d472efd76
7 janvier 2026
7 janvier 2026
22), exerçant son activité sous le nom commercial TOP OUEST, immatriculée au RSAC de SAINT BRIEUC sous le numéro 411 567 401, demeurant 47 rue de Penthièvre - 22400 LAMBALLE-ARMOR Représentant : Me Camille
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4325331f58c9ee86f4e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[C] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 9] Me [Localité 10] Me HERLIDO Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC [Localité 13]
Source officielleciv1
613720fccd580146773f0077
11 octobre 1989
11 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurance HELIOS, société anonyme au capital de 10 000 000
Source officielle3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e93647
13 avril 2023
13 avril 2023
Vu les dernières conclusions de la SARL Hélio Projets et de M.
Source officielle3e chambre civile
64eedcadbb2c32d969d352bc
13 juillet 2023
13 juillet 2023
SCI LES ALIZES [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SAS HELIOS
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008041679
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Julie T..., demeurant ... ; Mlle Marine HERLIN, demeurant ... ; M.
Source officielle1ère Chambre
65a7846a8121050008662ec8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
HELIOS ENERGIES et la S.A.R.L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00726
23 mars 2011
23 mars 2011
X... et huit autres salariés engagés par les sociétés de travail temporaire Adecco ou Védiorbis, aux droits de laquelle vient la société Randstad, ont été mis à la disposition de la société Helio Corbeil
Source officielle3e Chambre B
6032e6aaebff3d5abd1f89c0
9 novembre 2017
9 novembre 2017
[N], [Y] [J] SCI BELVEDERE DU HARAS C/ SA ALLIANZ EUROCOURTAGE SA SPTMI PHOCEENNE DE TRAVAUX SCP [FF] & [OO] SARL BET ICA INGENIERIE [DD] [VV] Société SMABTP Société FADISFERM SARL HELIOS
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c760
13 mai 1985
13 mai 1985
(HENRI), 10°) SOCIETE HERLICQ ET FILS, 11°) COMPAGNIE FRANCAISE DE CONDUITE DES EAUX, 12°) D... (ANDRE), 13°) E... (PIERRE), 14°) COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE, 15°) F...
Source officielleciv1
61372166cd580146773f3724
4 décembre 1990
4 décembre 1990
Le Sauce, demeurant à Saint-Goueno Collinée (Côte-du-Nord), 5°/ de Mme D... épouse Paulmier, demeurant à Trebeurden (Côte-du-Nord), Résidence Hélios, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque
Source officiellesoc
Gaz de France de ce qu'ils se désistent de leur pourvoic/M. F
6137235dcd58014677408ce0
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Jean-Baptiste F..., demeurant Résidence des Iles, Immeuble Hélios C, 20000 Ajaccio, 17 / de M. François O..., demeurant ..., 18 / de M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8180d1fb03057d9a521e
28 avril 2022
28 avril 2022
[I] -les sociétés TECNI'LOGIS et HELIOS HABITAT-, et enfin qu'il ne s'explique pas sur le recrutement d'un nouveau Technicien de bureau d'études M.
Source officielle2ème chambre
69df1d85cdc6046d47477e2a
14 avril 2026
14 avril 2026
chambre *** ARRÊT DU QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX *** DEMANDEUR SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [K] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle REY-SALETES de la SCP CAMILLE
Source officielle