Y... 200 parts sociales de la SARL Le Casanova qui exploitait, notamment, un restaurant ; que les bénéficiaires de cette promesse ont, lors de la passation de l'acte, payé, au titre d'indemnité d'immobilisation

La SCI CASANOVA a mandaté la société M EXPERTISES pour constater les désordres.

société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société BEC Construction Languedoc Roussillon, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Nouvelle Casanova

d'autre part, qu'il résulte des faits de la cause que pour voler le camion avec son chargement, les voleurs se sont procuré les clefs du véhicule en forçant le rideau d'une fenêtre côté boulevard Casanova

B..., C..., D..., E..., F..., G..., H..., I... et J... font grief au tribunal d'instance d'avoir annulé les désignations de ces derniers en qualités respectives de délégués syndicaux des navires : Casanova

de Me Haas, avocat du syndicat CGT des salariés du Champagne, de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société du Mocquesouris, de la société Champagne GH Martel et Cie et de la société Charles de Cazanove

X..., salarié de la Société nationale maritime Corse Méditerranée , ayant présenté le 21 novembre 2000, alors qu'il était embarqué sur le navire "Danielle Casanova", une poussée d'hypertension artérielle

référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CASANOVA

sociétés appelantes ne contestent pas avoir été donneurs d'ordres à la société Ascencio (notamment pour 50 % du chiffre d'affaires de cette dernière pour les seules sociétés Caroll International et Casanova

représentée par Maître Sabrina CUYNAT-BOUMELLIL de la SELARL CSCB, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [G] [A] né le 03 Juillet 1990, demeurant 28 avenue Danielle Casanova

B et par l'exploitation agricole à responsabilité limitée Domaine de Casanove au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

peut être accueilli ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 446, 512 et 513 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt attaqué ne constate pas que les témoins Casanova

Expéditions délivrées le : à : LR.AR Société MAX DIVANI SPA SARL MULTI Tribunal de Commerce de CHARTRES Expéditions exécutoires délivrées le : à : Me Emmanuel VAN PETEGHEM SELARL ROBERT CASANOVA

93 en contrat de bail commercial, de condamner la société Casanova 93 à lui délivrer des quittances de loyers, de condamner la société Casanova 93 au paiement de 10.000 euros à titre de dommages-intérêts

B A, représenté par Me De Casanove, a demandé la liquidation d'astreinte du jugement n° 1606110, rendu le 5 janvier 2017.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 février 2016 au greffe du tribunal administratif de Marseille, Mme C A B, représentée par Me De Casanove, a demandé la liquidation d'astreinte

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 février 2016 au greffe du tribunal administratif de Marseille, Mme A B, représentée par Me De Casanove, a demandé la liquidation d'astreinte

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 août 2016 au greffe du tribunal administratif de Marseille, Mme A B, représentée par Me De Casanove, a demandé la liquidation d'astreinte