CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
6696cbc89a603a692915244b
15 juillet 2024
pour avocat par Maître Marine LATARCHE de la SELARL MLEB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E632 DEFENDERESSE Madame [K] [Y] [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat Maître Christophe
Chambre civile 1-2
66975ea792a5b3e8ade13fa0
16 juillet 2024
*************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 6] (PORTUGAL) (99) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Christophe
6696cbc49a603a6929151d6d
ayant pour avocat Maître Marine LATARCHE de la SELARL MLEB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E632 DEFENDEUR Monsieur [U] [L] [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Maître Christophe
6696cbc59a603a6929151f45
ayant pour avocat Maître Marine LATARCHE de la SELARL MLEB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E632 DEFENDERESSE Madame [V] [E] [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocat Maître Christophe
6696cbc69a603a6929152201
ayant pour avocat Maître Marine LATARCHE de la SELARL MLEB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E632 DEFENDEUR Monsieur [M] [L] [Adresse 3] [Localité 2] ayant pour avocat Maître Christophe
6696cbc79a603a69291522b3
ayant pour avocat Maître Marine LATARCHE de la SELARL MLEB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E632 DEFENDEUR Monsieur [U] [O] [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Maître Christophe
6696cbc89a603a6929152529
ayant pour avocat Maître Marine LATARCHE de la SELARL MLEB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E632 DEFENDEUR Monsieur [I] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Christophe
11e chambre
5fd96f2abbd0ba5be6ea3339
30 janvier 2020
DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [R] [I] née le [Date naissance 3] 1969 [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Christophe
5fd96f2abbd0ba5be6ea333a
VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [F] [X] née le [Date naissance 1] 1958 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christophe
5fd96f2abbd0ba5be6ea333b
VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [D] [L] né le [Date naissance 1] 1965 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Christophe
5fd96f8369f75c5c39c53646
DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [T] [P] né le [Date naissance 3] 1962 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Christophe
5fd96f8369f75c5c39c53647
DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [C] [U] né le [Date naissance 1] 1961 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Christophe
5fd96f8369f75c5c39c53648
DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [E] [T] né le [Date naissance 3] 1957 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Christophe
5fd96f8469f75c5c39c53649
DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Z] [P] né le [Date naissance 1] 1965 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Christophe
5fd96f8469f75c5c39c5364c
DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [N] [J] née le [Date naissance 2] 1960 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Christophe
5fd96f8469f75c5c39c5364d
DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [S] [W] née le [Date naissance 1] 1963 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Christophe
Pôle 6 - Chambre 12
65b4b04a7ef77d000880b589
26 janvier 2024
Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 19/00088 APPELANT Monsieur [O] [X] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Jérôme-marc BERTRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P0079 substitué par Me Christophe
Pôle 6 - Chambre 9
64a66091bbd03a05db9653e8
5 juillet 2023
Février 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY -Section Activités diverses - RG n° F18/00805 APPELANT Monsieur [P] [G] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Christophe
cr
6137262ccd580146774237e3
14 novembre 2002
professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASTIA
Référés
69e0025ccdc6046d476095f0
8 avril 2026
Macchione à BASTIA, représenté par son syndic en exercice, la société ISULA SYNDIC, SARL immatriculée au RCS de BASTIA sous le n°537 571 531, prise en la personne de son gérant domicilié es qualité audit
Page 1 sur 14