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10 résultats pour « Clémence TOSTIVINT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

668440a68bcff606d9c41687

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [F] [W] née le 08 Mars 2006 à actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1], régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Clémence

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

686d5e03a2273490db106d63

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

N° RG 23/04409 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XY42 N° minute : 25/ du 08 Juillet 2025 JUGEMENT SUR LE FOND DIVORCE AFFAIRE : [M] C/ [L] [15] Copie exécutoire délivrée à Me Hélène MONEGER Me Clémence

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e2decdc6046d470535ca

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

(SELARL RACINE BORDEAUX), avocat au barreau de Bordeaux, Monsieur [T] [R] - né le 28/02/1965 à [Localité 7] né le 28 Février 1965 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par Maître Clémence

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668440a28bcff606d9c41620

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[X] [N] né le 02 Mars 2000 à actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Clémence TOSTIVINT, avocat au barreau de BORDEAUX,

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668440a58bcff606d9c4167c

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[P] [U] né le 17 Juin 1973 à [Localité 2] (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Clémence TOSTIVINT, avocat

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6983e025cdc6046d47f25eae

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DIAC RCS de [Localité 8] 702 002 221 [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Maître Anne TOSI de la SELARL TOSI, avocat au barreau de Bordeaux, substituée à l’audience du 24/10/2025 par Maître Clémence

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6983e02bcdc6046d47f25f13

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

siège social est situé [Adresse 7] Prise en la personne de son établissement Cité [10] des 2 rives, Centre d’hébergement et de réinsertion sociale situé [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Clémence

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6970d1a8cdc6046d471cf948

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[A]-BORGHESE demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Xavier LAYDEKER de la SELARL LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Clémence TOSTIVINT, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697392b8cdc6046d476efa2d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 33] Représentée par Me Xavier LAYDEKER de la SELARL LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Clémence

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301316_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Les époux D ont fait l'acquisition le 4 octobre 2001 des trois lots de copropriété d'un appartement situé aux n° 18 à 26 rue Clément Marical au Havre.

Source officielle