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44 résultats pour « Clothilde ESQUERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

68e5879a0e2901d10fa6016c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [N] [K], régulièrement convoqué (refus de comparaître), représenté par Me Clothilde

Source officielle

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TJ

J.L.D.

68e5879b0e2901d10fa60178

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Madame [R] [U], régulièrement convoquée, assistée de Me Clothilde

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e587970e2901d10fa600b5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Madame [S] [X], (refus de comparaître) régulièrement convoquée, représentée par Me Clothilde

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e587990e2901d10fa60139

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Madame [J] [I], régulièrement convoquée, assistée de Me Clothilde

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad1f25437b69df75a76

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Jugement Au fond, origine tribunal judiciaire d'Avignon, décision attaquée en date du 05 décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00026 Madame [M] [K] [S] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Clotilde

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162fde23ebbdffcbea6a98a

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

MAAF ASSURANCES venant aux droits et actions de la MUTUELLE FORCE ET SANTE [Adresse 7] [Localité 4] représentée par la SCP ESCURE (Me Jean-pierre ESCURE), avocats au barreau de PARIS, toque : P0293

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e5ec25a97f0381f5594

Appel

17 octobre 2014

17 octobre 2014

2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/15171 APPELANTES CONSERVATEUR FINANCE agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Clothilde

Source officielle
CA

Référés du PP

66ab2524ba731fad7dd35502

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

DANIEL de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON DEMANDERESSE Monsieur [V] [D] né le 11 décembre 1986 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Clotilde

Source officielle
CA

17e chambre

6031f4186c33492cb23130a3

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

rendu le 16 mai 2013 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire, de Cergy Pontoise Section : encadrement N° RG : 12/00428 Copies exécutoires délivrées à : ASSOCIATION Laude Esquier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100439

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

classification du terrain, situé en bordure de rivière, zone inondable par nature, que leur déclaration d'entreprendre une construction " ultérieurement " laissait parfaitement supposer qu'ils pouvaient espérer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00719

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

. – une évaluation neuropsychologique du 4 avril 2013 de la neuropsychologue Clothilde F... établissant des plaintes spontanées de « ralentissement, oublis, erreurs professionnelles ayant entraînées un

Source officielle
TJ

JLD

697a16decdc6046d47fbcb94

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

26 du Code de la santé publique ; Dans l’instance pendante entre : 1) Le Directeur du centre hospitalier de Grasse Partie non comparante, ni représentée 2) Monsieur [F] [H] 27 Chemin du Collet d’esquirp

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bec2

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

(avocat au barreau de SAINT-DENIS) INTIME : Société FOUCQUE 69 Boulevard du Chaudron 97490 STE CLOTILDE Représentant : Me Alain RAPADY (avocat au barreau de ST DENIS) DÉBATS : En application

Source officielle
CA

17e chambre

6034443c1adbff35197342ee

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Madame Monique CHAULET, Conseiller

Source officielle
CA

17e chambre

6034ec95977823186e6d9c56

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Clotilde

Source officielle
CA

17e chambre

5fdc039caf11b627d4ffc1b8

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde Z..., Président, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd56

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

édifié mais, le cas échéant, à une indemnisation correspondant à la perte d'exploitation générée par la nécessité de déménager et de reconvertir son activité dans d'autres immeubles alors qu'il pouvait espérer

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

658096ed3ea7c8c1120de2c2

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Décision du 15/12/2023 Chambre du contentieux de la nationalité Section B N° RG 22/05103 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200282

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

B..., domiciliés [...]                                              , résidence Palmes, 97490 Sainte-Clotilde, contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Source officielle
CA

17e chambre

6034227d84c8cb111a763f67

Appel

1 février 2017

1 février 2017

DÉFENDERESSE DEVANT LA COUR DE RENVOI **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 07 décembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Clotilde

Source officielle