CAVE CANEM [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Corinne CHARBONNIER, avocate au barreau de PARIS, E142 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code

RG 19/16523 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFCH2 SASU POMONA EPISAVEURS C/ Société URSSAF PROVENCE ALPES CÔTED'AZUR - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Corinne

JUGEMENT rendu le 20 Décembre 2023 DEMANDERESSE [5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Alain HERRMANN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat plaidant, substitué par Maître Corinne

OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0476 substitué par Me Kim BARDINET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0476 INTIMEES SAS BANQUE BCP [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Corinne

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège) [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : R110, substituée par Me Corinne

rendu le 08 Juillet 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section activités diverses - RG n° 08/12318 APPELANTE SARL CAVE CANEM SURETE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Corinne

VILLEFRANCHE-SUR-SAONE du 23 Mai 2016 RG : F 15/00209 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 MARS 2018 APPELANTE : SA VETOQUINOL [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Corinne

[O] [U] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SARL MCC AXES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Corinne BARON-CHARBONNIER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : E0142 Monsieur

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 2001), que Mmes Nicole et Corinne

nationale de l'EPIC Charbonnages de France.

Collin, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SA CHAMBON se pourvoit en cassation contre l'arrêt du 10 juillet 2001 par lequel la

Serge T..., demeurant ..., 23 ) Mme Sylvie YA..., demeurant ..., 24 ) Mme Corinne R... XY..., demeurant ..., 25 ) M. Jean-Marie E..., demeurant ..., 26 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Corinne X..., née Y...

GROUPE CHARBONNIER CONSTRUCTION envoyé par le RPVA le 16 Mai 2023 au conseil de l'appelant, Vu l'absence de signification de la déclaration d'appel à l'E.U.R.L.

transport du 01/11/1988 au 20/08/2001 (fond), Coordinateur transport du 21/08/2001 au 30/09/2001 (personnel en CET).

Fontanel Promotion, suspendu l'exécution de l'arrêté du 21 juin 2006 du président de la COMMUNAUTE URBAINE DE LYON exerçant son droit de préemption sur un ensemble immobilier à Charbonnières-les-Bains

Jean-Pierre X..., demeurant ... la Forêt Orchies (Nord), 2°) Mme Corinne Y... épouse X..., demeurant ... la Forêt Orchies (Nord), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Mars 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 06 mars 2025 à Me CHARBONNEL

Yannick F..., demeurant à Paris (3ème), ..., pris en qualité de syndic du règlement judiciaire des associés de la société REVUE ET CORRIGEE, au nombre desquels M.

origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de gap, décision attaquée en date du 20 Février 2023, enregistrée sous le n° 21/00056 suivant déclaration d'appel du 24 Mars 2023 Nous, Valéry CHARBONNIER