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60 résultats pour « DOUBLET Me COSSONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

69d5e3c1cdc6046d477b3448

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

CRISTAL'ID Copie exécutoire délivrée le : à : Me DOUBLET Me COSSONNET Me VERRANDO Copie certifiée conforme délivrée le :

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00646_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 23TL00646 constitue en réalité le doublon de la requête enregistrée sous le n° 23TL00423.

Source officielle
TJ

Référés

69cd7b09cdc6046d47c8a567

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

K ENTREPRISE [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Maître Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0435 Société ENTREPRISE LEROUX, [Adresse 7]

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1c902cdc6046d4728c306

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

PHILIPPE DOUCHET, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Douleurs articulaires, contractures, raideurs. Sans effets secondaires. Un progrès décisif contre la douleur !

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405c1f

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

X... a été engagé le 1er octobre 1990 en qualité de directeur par la société Helena Rubinstein, qui distribue sous sa marque des produits de beauté et des cosmétiques ; que l'article IV de son contrat,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6688de81676b73dd81b973c2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

MOTIFS La cour constate que le dossier RG 22/7784 constitue un doublon avec le dossier RG 22/7783 ; il convient donc d'ordonner la jonction entre ces dossiers en application de l'article 367 du code

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf143e266e89ef1189db6

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

542110291 ayant son siège social situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés de droit audit siège, représentée par Maître Céline DELAGNEAU de la SELAS COMOLET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4797cdc6046d475d8fc0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

À ce titre, elle a développé un courant d'affaires avec les sociétés SUEZ ORGANIQUE et COSMÉTIQUE ACTIVE PRODUCTION.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d191ff97dabd6b85f6a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

ALLIANZ IARD [Adresse 20] [Adresse 20] [Localité 17] représentée par Maître Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0435 MAGISTRAT DE LA

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d261ff97dabd6b8617f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 13] représentée par Maître Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0435 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Clément

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0626JUD003943698

Admin. suprême

26 juin 2007

26 juin 2007

Ce dernier, s'adressant au commandant, aurait dit «   votre bureau est bien réchauffé, comme ce serait bien que l'Etat procure un environnement aussi douillet à tout le monde, et que nous puissions

Source officielle
CC

cr

613725fdcd580146774221a3

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

; que le prévenu conteste les argumentations des parties civiles et du premier juge aux doubles motifs que la preuve de la qualité de médicaments n'a pas été rapportée et qu'il n'avait aucune intention

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad1310c777d3ec8ebca07

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

personne de ses représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Hervé KEROUREDAN, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Stanislas COMOLET

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02345

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

accord entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco du 4 décembre 2013, disposant que les actes communautaires dans les domaines des médicaments à usage humain et vétérinaire, des produits cosmétiques

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:1221JUD005896400

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

    The Regional Court doubted the veracity of the applicant's claim that he had been involved in the capture of a Russian army colonel and, on this ground, feared persecution from the side of

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfeeb01eea4cf01a43f4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0046 Société ALLIANZ IARD prise en qualité d’assureur de Madame [S] [N] 1 COURS MICHELET CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE représentée par Maître Stanislas COMOLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c877bd3db21cbdd8559f

Appel

25 juin 2001

25 juin 2001

REGIS X... 26 RUE Colonel Dumont BP 356 38014 GRENOBLE CEDEX 1 représentée par la SCP CALAS (avoués à la Cour) assistée de Me DALMAS (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

697385b1cdc6046d476d420c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[A] née le 31 octobre 1989 à [Localité 12] [Adresse 11] [Localité 7] Madame [C] [P] épouse [J] née le 20 avril 1979 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 8] représentés par Me Isabelle Collinet-Marchal

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68d62524f345149cf84d2b5f

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

demeurant [Adresse 1] SARL SEUX SIAM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, ayant son siège [Adresse 1] Représentée par Maître Isabelle Collinet-Marchal

Source officielle