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158 résultats pour « Demosthène »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300569

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Demosten demandait à titre principal de "rejeter l'appel en garantie de la société Premys et tout autre appel en garantie présenté à l'encontre de la société Prodemo [devenue Demosten], dont par les sociétés

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/Thierry Y

6137260acd580146774227f7

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

de Marcel X..., Thierry Y... et de la société Demonen à son profit soit augmentée à la somme de 100 000 euros au titre du préjudice moral résultant de sa mise à l'écart de la gestion de la société Demosphere

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

662c94f7b787c4000862f639

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Elle fait valoir que la société EPC Demosten devait la garantir dès lors qu'elle formait un appel en garantie à cette fin et que la société EPC Demosten reconnaissait sa responsabilité à hauteur de 50

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00144

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

durant les années 1994 à 2009, la salariée avait effectivement tout à la fois multiplié les engagements salariés à temps partiels en travaillant notamment pour le compte des sociétés A2C, DMF, MGS, DEMOSTHENE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61473

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 24-15.780 Demandeur(s) : la société AB Inbev France Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Défendeur(s) : la société Demosthene

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f162

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7e chambre, en date du 7 décembre 1998, qui, après annulation du jugement, a dit n'y avoir lieu à évocation sur la poursuite contre la société Demosthene

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0913REP002328294

Admin. suprême

13 septembre 1995

13 septembre 1995

Demosthenous                               against   &#

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316404_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

La requête a été communiquée à l'office public de l'habitat Silene, à la société Demosten, à la société XL Insurance, à la société AXA France Iard, à la société Egis Group (AD Ingé), à la société Allianz

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316405_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Article 3 : L'expert effectuera sa mission au contradictoire de : - la commune de Saint-Nazaire, - M. et Mme F, - la société Demosten, - la société XL Insurance (assureur RCP Demosten), -

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316408_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

La requête a été communiquée à la société Lumens, à la société Demosten, à la société XL Insurance, à la société AXA France Iard, à la société Egis Group (AD Ingé), à la société Allianz Iard, à la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316406_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

La requête a été communiquée au syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 83 ter rue de Trignac à Saint-Nazaire, à la société Demosten, à la société XL Insurance, à la société AXA France Iard, à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2017232_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

B..., expert, sollicite l’extension de l’expertise à : la société Grimaud fondations, la société Demosten.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2016596_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Par un courrier, enregistré le 14 août 2023, la société EPC Demosten, représentée par Me Vermont, informe le tribunal qu'elle ne s'oppose pas à l'extension de l'expertise.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2503004_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Par un courrier du 7 février 2025, la communauté de communes a informé la société Avenir déconstruction du rejet de son offre et de ce que le marché avait été attribué à la société EPC Demosten Ouest.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502297_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

La requête a été communiquée à M. et Mme C, à la société NGE Fondations, à la société EPC Demosten, à la société EGDC, à la société AD Ingé.

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc8e0c777d3ec8eb6498

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DEFENDERESSES Société BEMING [Adresse 3] [Localité 7] non comparante, non constituée Société BAUDOIN BERGERON ARCHITECTES [Adresse 2] [Localité 5] non comparante, non constituée Société EPC DEMOSTEN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0331DEC000411304

Admin. suprême

31 mars 2009

31 mars 2009

    Les requérants Emilia Costea, Eugenia Georgescu, Diana Florentina Kalamara, Andreea Kalamara et Alexander Demostene Calamara interjetèrent appel de ce jugement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2501913_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

La requête a été communiquée à Mme A, à la société NGE Fondations, à la société EPC Demosten, à la société EGDC, à la société AD Ingé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502294_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

B, à la société NGE Fondations, à la société EPC Demosten, à la société EGDC, à la société AD Ingé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502295_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

La requête a été communiquée aux consorts A, à la société NGE Fondations, à la société EPC Demosten, à la société EGDC, à la société AD Ingé.

Source officielle