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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
6711fa967603bf88a18844b9
17 octobre 2024
ARTBOIS MENUISERIES Représentant : Me Dominique DANIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE, Greffier,
Cour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907dc
11 avril 2013
OLIVIER INTIMÉ Mme Véronique Dominique Danièle Y... née le 23 Avril 1971 à NOUMEA (98800) demeurant ...
4e Chambre B
615e0e1ac25a97f0381f5234
12 décembre 2013
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 DECEMBRE 2013 om N°2013/460 Rôle N° 13/00030 [P] [Q] C/ [Z] [B] épouse [L] Grosse délivrée le : à : Me Dominique
Chambre 1-9
5fca4736af6750a4d42a3162
26 novembre 2020
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jonathan LAUNE Me Dominique DANIEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de
4ème Chambre Cab D
66197ae11b7735881a7c0c4e
12 avril 2024
DEMANDEUR : Madame [L] [J] [G] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 9] (AUDE) de nationalité Française domiciliée : chez Madame [X] [G] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Dominique
Chambre 2-4
67ee19736cff766e94e38a66
2 avril 2025
AVRIL 2025 N°2025/74 Rôle N° RG 21/17315 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIQMW [Z] [Y] C/ [G] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique
Chambre 3-3
5fd9f7a3ac279b38cddadf54
24 octobre 2019
ROCHAS VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA CAFPI, venant aux droits de Mr [S] [E], représentée par son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Dominique
6253ca88bd3db21cbdd8b487
29 février 2008
Danièle Y... Pierre Y... C / Arlette D... veuve B...
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0518DEC002623495
18 mai 1995
Il est représenté devant la Commission par Maître Dominique Daniels, avocat à Bruxelles.
ECLI:CE:ECHR:1996:0228DEC002623495
28 février 1996
Il est représenté devant la Commission par Maître Dominique Daniels, avocat   au barreau de Bruxelles.
civ1
613723b1cd5801467740d010
13 mars 2001
épouse Y..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 12 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (1e chambre - section G), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Dominique
ECLI:FR:CCASS:2018:C101189
12 décembre 2018
Bernard, Daniel, Dominique et Jacques Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M. C..., l'avis de M.
6253cce3bd3db21cbdd9199e
31 juillet 2014
Dominique Z..., M.
6253cd9cbd3db21cbdd93df3
21 novembre 2017
No 15/ 02846 AFFAIRE : Dominique X... C/ Daniel Y...
cr
61372630cd580146774239da
22 janvier 2003
qu'en cas de déclaration anonyme verbale, chaque enquêteur établit autant de documents que de déclarations reçues personnellement ; qu'en l'espèce, il ressort de l'attestation du 6 mars 2001, que Dominique
6253cb2bbd3db21cbdd8d016
14 janvier 2009
Daniel Y... Dominique Z... Hervé, Paul, Alex A... Daniel B... Jean, Claude, Daniel C...
Chambre 6/Section 3
6633d41cc0d3e3fe99d13a5e
2 mai 2024
à Bobigny, le 02 Mai 2024, Le greffier, Maud THOBOR Le juge de la mise en état, François DEROUAULT Transmis à : Me Olivier BOHBOT, Me Clément BOIROT, Me Massimo BUCALOSSI, Me Julien MALLET, Me Dominique
61372635cd58014677423c84
16 octobre 2002
Marie-Dominique, épouse Y..., - Y...
Donne défautc/Mlle Dominique X
613721c8cd580146773f7479
10 février 1993
X..., demeurant à La Tronche (Isère), 116,rande Rue, 38/ Mme Daniella X..., épouse F..., demeurant ..., 48/ M.
ECLI:FR:CCASS:2012:CR01419
22 février 2012
Dominique Y..., - Mme Danièle Z..., épouse Y..., reçu le 6 décembre 2011 à la Cour de cassation ; Vu les observations produites, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt
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