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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JEX
69796e5ccdc6046d47ece6ac
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Madame [M], [J] [W] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 7] (BELGIQUE), de nationalité Belge, Sans activité, demeurant et domiciliée [Adresse 4] Représentés tous deux par Maître Dorothée
Source officielleChambre 1-2
67ef71628d5c08d4a262e5dc
3 avril 2025
3 avril 2025
Rôle N° RG 24/08015 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNI5Q [C] [S] C/ [V] [P] [U] [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Dorothée
Source officielleREFERES
68e0320c74e929a9d8fc5572
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Greffier Attachée de justice : [L] [T] Entre DEMANDEURS Monsieur [S] [P] [O], né le 22 juillet 1937 à REUILLY, demeurant 18 ALLEE ISABELLE DE GIFFA - 91190 GIF SUR YVETTE Rep/assistant : Me Dorothée
Source officielleREFERES
68e0320d74e929a9d8fc558d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
BRUNET, avocat au barreau de TOULON Madame [W] [K], née le 16 août 1993 à VERSAILLES, demeurant 401 CHEMIN DES FOLIES - 83330 LE BEAUSSET Rep/assistant : Me Dorothée BRUNET, avocat au barreau de TOULON
Source officielleChambre 1-8
627ca6774781dc057dee78f2
11 mai 2022
11 mai 2022
2022 N° 2022/ 236 N° RG 20/08902 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGJE3 [G] [C] C/ [M] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dorothée
Source officielleChambre 1-1
66177d9fe5d80f0008c2e698
10 avril 2024
10 avril 2024
PALOUYAN PNEU SERVICES représentée par Me Dorothée BRUNET, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Catherine OUVREL, magistrat de la mise en état de la Chambre
Source officielle14e Chambre
6033a17c2c892955fe90c5bb
26 avril 2017
26 avril 2017
APPELANTE SA [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Ségolène TULOUP de la SELAS LLC & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Dorothée BRUNET, avocat au barreau de TOULON
Source officielle1ère Chambre A
60346c3d645a535a95f35aee
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Monsieur [I] [I] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 3] (83), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Ségolène TULOUP de la SELAS LLC & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Dorothée
Source officielleChambre 1-2
63ca42069066fd7c90fc22f5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
RG 21/15464 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKOL [S] [A] [J] [X] épouse [A] C/ [N] [K] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elric HAWADIER Me Dorothée
Source officielle2ème Chambre
6865968b72b7e1b6bf1e06df
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AIG EUROPE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 1] - [Localité 8] représentée par Me Elodie KHAROUBI, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Dorothée BRUNET
Source officielle4e Chambre A
60328552a27559b911c0095a
18 janvier 2018
18 janvier 2018
APPELANTS Monsieur [V] [S] appelant et intimé demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean Baptiste TAILLAN de la SELAS LLC & ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Dorothée BRUNET
Source officielleChambre 1-7
6438f1c1a942a604f5e9316d
13 avril 2023
13 avril 2023
A] née le 18 Février 1932 à SAINT MANDRIER,, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Dorothée
Source officiellecr
6137260bcd580146774228a7
7 décembre 1999
7 décembre 1999
intéressés était signée le jour même de la signature du bon de commande ; cela confirme les déclarations faites par Yves X... lui-même et concerne notamment les clients suivants : Goubelle, Denis, Guibert, Dourthe
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:470207.20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Vu la procédure suivante : La société civile immobilière (SCI) Brunetière a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montreuil, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83e
17 septembre 2008
17 septembre 2008
R., ce qui a nécessité son transfert de dortoir.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200759
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[N] fait valoir qu'il est légitime à solliciter la fonction d'expert judiciaire au regard de sa spécialisation en domotique, du fait qu'il a été le premier certifié AFNOR pour l'installation et la programmation
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d938
3 mars 2011
3 mars 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Dorothée BRUNEL, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 25 Janvier 2011, tenue
Source officielle1re chambre sociale
6971fd6ccdc6046d473a77c1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
PORTES, avocat au barreau de Béziers (plaidant) INTIMEES : S.E.L.A.R.L. [7] [B] [R] Es qualité de mandataire liquidateur de L'ASSOCIATION [4] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbcde5aa0323224d99e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : C N° RG : F 19/01226 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Céline BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e665
29 septembre 2011
29 septembre 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Dorothée BRUNEL, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Séverine Stéphanie Y...
Source officiellePage 1 sur 2