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52 résultats pour « Dorothée LEGOUX Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civils Cab. 1

686848584965b5d9df328670

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 25/00050 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NGZ2 Minute n° COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Dorothée LEGOUX - 71 Me Clément PIALAT - 260 adressées le : 03 juillet 2025 Le Greffier

Source officielle

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TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

670edddd1c3411ff34602444

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Civile Cab. 1 N° RG 23/01451 - N° Portalis DB2E-W-B7H-LV6O Minute n° Copie exec. à : Me Béatrice BAGUENARD Me Dorothée LEGOUX Me Marc SCHRECKENBERG Le Le greffier Me Béatrice BAGUENARD

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CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4c1

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Dorothée, demeurant ... Intimée, non appelante, citée le 28 février 2008 à personne, défaillante (courrier du 4 mars 2008).

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6285e0cb6a1876057df5d244

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

LE BISTRO DU MARCHE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaus agissant audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Dorothée DELVALLEZ de la SCP ANTONINI ET ASSOCIES,

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CA

Pôle 4 - Chambre 12

68edd8f787178132e19350c4

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

de PARIS Monsieur [F] [K] Chez/Me LEDOUX [Adresse 4] né le [Date naissance 2] 1952 à représenté par Me Romain BOUVET de la SELARL Ledoux & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0503 substituée

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdd748e399137208b98f5f9

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Thierry X... de sa demande de valorisation du bien légué à M. Pascal X... à la somme de 400.000 €, - voir M. Thierry X... condamné à payer et porter à M.

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032d03dba15774546714f0c

Appel

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Outre ce legs de somme d'argent, je lègue à mon épouse l'usufruit de ma collection de dessins et de bronzes sa vie durant.

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CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50c

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

né le 27 Juin 1930 à SAN GAVINO DI CARBINI (20170) ... 20170 SAN GAVINO DI CARBINI Défaillant Madame Dorothée Y...épouse Y...

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9afc19fcae6a4ac304f9a

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier présent lors de la mise à disposition. *** [DW] [S], né le [Date naissance 7] 1934, est décédé en son domicile

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fca6d9fb8ec6f5897d6d651

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier. *** [I] [J], dont le dernier domicile était situé à [Localité 9], est décédé le [Date décès 1] 2016, laissant pour

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc38e882bf3e5cd79ca40d

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Aux termes de ces actes, Philippe X... lègue à M.

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032f552892f2d68c6ae88fa

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier. *** [B] [R] époux de [W] [C] est décédé à [Adresse 11], le [Date décès 1] 2011, sans laisser d'héritier réservataire

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdd748d399137208b98f5f7

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier. Le [...], Colette B... (née le [...] ) et C... Z... (né le [...] ) se sont mariés à [...].

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17e chambre

6347ac8c29ffd2adfff4f4f7

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

le 8 juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : E N° RG : F 19/00111 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thibaut LEDOUX

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CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6979f06acdc6046d47f7e5a5

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

00878) suivant déclaration d'appel du 17 mars 2023 APPELANT : [G] [C] [E] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 12] de nationalité Française demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Dorothée

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd8750a50c5fea27c269ed8

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier. *** HM...

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

603206291912ae3e22cda18b

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Monique MAUMUS, Conseiller Mme Nicolette GUILLAUME, Conseiller Greffier

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

603269fc5ecb8c9ea8349539

Appel

7 février 2018

7 février 2018

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier.

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

60323d5f7f73c87386c233c2

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier. *** [A] [J] né le [Date naissance 6] 1904 est décédé le [Date décès 2] 1961, laissant pour lui succéder son conjoint

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd98927b30be47967c2d0e5

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Dorothée DARD dans les conditions prévues

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