Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Référés
68e40422681ed727f2a3f26f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
CONDAMNONS Madame [Y] [K] aux dépens ; AINSI JUGE ET PRONONCE AUX DATE ET LIEU SUSENONCES La Greffière Le Président Chloé ZELINDRE Aurélien BAILLY-SALINS Me Julien FAVRE Maître Dorothee
Source officielleChambre 1 Référés
68e4041a681ed727f2a3f1a2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le Greffier Le Président François CHARTIN Aurélien BAILLY-SALINS Me Cedric CUTTAZ Maître Adeline BAYON de la SELARL HINGREZ - MICHEL - BAYON Maître Dorothee PELLOUX de la SELARL SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c127
24 juin 2008
24 juin 2008
représenté par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assisté de la SELARL Claude PELLOUX et Dorothée PELLOUX avocats au barreau d'ANNECY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c8dab039e415d932e8
1 avril 2025
1 avril 2025
l'article 700 du code de procédure civile; - rejeté toutes les autres demandes et demandes plus amples et contraires; - condamné la société Gesac aux dépens, dont distraction au profit de Maître Dorothée
Source officielleTrib. de Commerce
69cbd8dfcdc6046d479f905f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
: 2024F00190 ENTRE : SARL DMP DA SILVA , [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric JANIN ,([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL CONSTRUCTION PLUS , [Adresse 2] Représentée par Me Dorothée
Source officielleChambre 1 Référés
68e40420681ed727f2a3f248
6 octobre 2025
6 octobre 2025
PELLOUX, avocats au barreau d’ANNECY, avocats plaidants - 19 INTERVENANTS FORCES - SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIÉTÉ [Adresse 5], sis [Adresse 5], pris en la personne de Madame [V] [I],
Source officielleChambre 1 Référés
68e4041b681ed727f2a3f1c5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
La Greffière Le Président Chloé ZELINDRE Aurélien BAILLY-SALINS Maître Marion PUY de la SELARL AVOCALP DUFOUR MUGNIER LYONNAZ PUY Maître Dorothee PELLOUX de la SELARL SELARL C. & D.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ebfb
10 janvier 2012
10 janvier 2012
.-74210 LATHUILE représentés par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assistés de la SELARL PELLOUX CLAUDE ET DOROTHEE, avocats au barreau d'ANNECY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d291
21 septembre 2009
21 septembre 2009
APPELANTE Madame Jeanine X... épouse Y... ... 97180 SAINTE-ANNE Représentée par Me EROSIE, substituant Me Dorothée LIMON-LAMOTHE (TOQUE 92) avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64f02e5edb41fad969879b85
30 août 2023
30 août 2023
[G] [X] et Mme [E] [X] (preneurs) « une maison d'habitation sise à [Adresse 4], composée de 5 pièces, salle de bains, WC et buanderie ainsi que de la pelouse devant la maison et d'un petit terrain situé
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64f02e5edb41fad969879b87
30 août 2023
30 août 2023
[X] [M] et Mme [P] [M] (preneurs) « une maison d'habitation sise à [Localité 3] [Adresse 4], composée de 5 pièces, salle de bains, WC et buanderie ainsi que de la pelouse devant la maison et d'un petit
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64f02e5fdb41fad969879b89
30 août 2023
30 août 2023
[L] [E] et Mme [X] [E] (preneurs) « une maison d'habitation sise à [Adresse 4], composée de 5 pièces, salle de bains, WC et buanderie ainsi que de la pelouse devant la maison et d'un petit terrain situé
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b2f
24 avril 2024
24 avril 2024
de liquidateur judiciaire du GIE GEOXIA RESSOURCES [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Aldjia BENKECHIDA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0556 Société [N]-PECOU
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
68df5bd3cf4e7f1c37e1cc35
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nina TOUATI, présidente de chambre Mme Dorothée DIBIE, conseillère Mme Sylvie LEROY, conseillère Greffier
Source officielle17e chambre
64a7b2623bcaf505db696b91
5 juillet 2023
5 juillet 2023
la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Plaidant/ Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98, substitué à l'audience par Me Jeanne-Marie DELAUNAY, avocat au barreau de Versailles Société [G] PECOU
Source officielle1ère Chambre
6a167c8ecdc6046d47109e4b
26 mai 2026
26 mai 2026
Me Alexandra ILLIAQUER, plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : Maître [N] [Q] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e98a
4 octobre 2011
4 octobre 2011
.-74370 METZ TESSY La SCI LA STARLINE, sise 2 Chemin du Bois Bernard-74370 METZ TESSY représentés par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assistés de la SELARL PELLOUX CLAUDE ET DOROTHEE, avocats
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc7e1fee3fa4a15c77044c
21 novembre 2018
21 novembre 2018
née le [...] à SAN IDRISO LIMA (PÉROU) [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
68df5bcccf4e7f1c37e1cbc5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- signé par Hervé LOCU, Président de chambre et par Dorothée RABITA, greffier présent lors de la mise à disposition. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE : Le syndicat des copropriétaires
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0117JUD001229407
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Après le départ des garde-côtes, un codétenu aurait aidé le requérant à se rendre dans le dortoir.
Source officiellePage 1 sur 2
SELARL CLAUDE PELLOUX & DOROTHEE PELLOUX
21/07/2014
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SELARL CLAUDE PELLOUX & DOROTHEE PELLOUX
03/09/2013
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SELARL CLAUDE PELLOUX & DOROTHEE PELLOUX
24/10/2012
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SELARL CLAUDE PELLOUX & DOROTHEE PELLOUX, RL_EL
02/01/2012
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SELARL CLAUDE PELLOUX & DOROTHEE PELLOUX, RL_EL
30/11/2010
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