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8 résultats pour « Edith DELBREIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0ff

Appel

7 avril 2009

7 avril 2009

représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Edith DELBREIL, avocat au barreau d'AVIGNON Madame Marianne B... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8afef

Appel

20 février 2008

20 février 2008

représenté par Maître Edith DELBREIL, avocate au barreau D' AVIGNON INTIMÉS : Monsieur Stéphane Y... né le 5 janvier 1974 à CAVAILLON ... ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2404176_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Debril, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

José Figueiredo, - Mme Sylvaine Debril, - M. Jean-Jacques Fauconnier, - M. Dominique Appert, - M.

Source officielle
CA

17e chambre

642e76128b510604f5bc2057

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

C'est pourquoi, nous ne pouvons tolérer votre attitude et ce manque de transparence ' Vous avez détourné délibérément notre règle interne liée aux dépareillés afin d'effectuer un échange : Le 17

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e429a5537980008847075

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

LA FORGE DES PINS prise en la personne de don représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Yann DELBREL, avocat au barreau D'AGEN INTIMÉ

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a109fe7cdc6046d479add8a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

produit deux procès-verbaux de constats établis par commissaire de justice les 20 février et 19 mai 2023, dont il ressort que les chambres froides présentent des signes de vétusté (carreaux au sol dépareillés

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100117

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

griffé Françoise Saget 1er choix issues de votre stock de surproduction » ; qu'alors qu'elle avait écrit dans son courriel du 7 février 2013 que tout était « fin de séries », la société Future Home a édité

Source officielle