de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Sébastien-Pierre TOMI de la SELAFA SOFIRAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Elizabeth

DU 19 JANVIER 2024 APPELANTE : Société RHONIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON substituée par Me Elizabeth

Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Sébastien-pierre TOMI, avocat au barreau de LYON substitué par Me Elizabeth

SECURITE HUMAINE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, Assistée de Me Sébastien-pierre TOMI, avocat au barreau de LYON substitué par Me Elizabeth

Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNEMASSE en date du 19 Septembre 2024, RG F 23/00109 Appelante Mme [J] [G] née le 11 Janvier 1985 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Elizabeth

Finally he requested that the applicant be ordered to pay PLN 10,000 for the benefit of a charity run by the Order of St. Elizabeth in Dzierżoniów and to pay PLN 10,000 to the claimant in damages.

Z... a participé par ses plongées à la localisation de l'épave de la Jeanne-Elisabeth et à la remontée des objets ; que les juges ajoutent que M.

[M] [ST], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [E] épouse [ST], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, la société SNRJ, ayant la SCP Alain

représentée par Me Alain Z..., (toque 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉES : Madame Chrislaine A... [...]

n'existait aucune perte d'ensoleillement, la cour d'appel, qui a procédé à la recherche prétendument omise et en a souverainement déduit que l'atteinte à la vue dont bénéficiaient Mmes Martine et Elisabeth

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 16/07558 SARL LES OPALINES ST CHAMOND C/ [V] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST ETIENNE du 26 Septembre

BAINS Représentant : la SELARL HOARAU- GIRARD (avocat au barreau de ST DENIS) INTIMEE A TITRE PRINCIPAL ET APPELANTE A TITRE INCIDENT : Madame Elisabeth X...épouse LE Y... ... 77920 SAMOIS

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Elisabeth BORDIER la SCP LAVAL- LUEGER Notifications aux parties TC ORLEANS Parquet Général 26 / 06

[K] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Elisabeth CALONNE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT S.A.

ST IMMO CAPITAL C/ S.C.I.

JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE - POLE SOCIAL - DE LILLE EN DATE DU 19 juin 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [R] [L] pour son fils [B] [L] 106 rue du 11 novembre 62223 ST

DU 16 FÉVRIER 2005 APPELANTS : Madame Denise Z... épouse A... née le 22 Octobre 1942 à GOHIER (49) 53 rue Roger Salengro 37000 TOURS Madame Elisabeth MARY Veuve Z... née le 02 Juillet 1929 à ST MACAIRE

Y... sis ...à St Aygulf.

Cette cour a été saisie par Mme Elisabeth X... le 23 mai 2017 et par Mme Françoise X... le 24 mai 2017.

représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Yves A..., demeurant ...